publicité pour relance lots

[hugohugo]

Bonjour,

En cas de relance d'un lot infructueux ou sans suite, les modalités de publicité doivent-elles être fixées en fonction du montant total des lots de toute l'opération ou seulement du montant de ce lot?

Existe-t-il de la jurisprudence?

Merci de votre aide.

[faith]

Le cas de figure ne peut pas être traité avec l'article 27?

[hugohugo]

Selon moi, l'article 27 III traite la possibilité de recourir à une procédure adaptée pour les petits lots (pas de CAO, possibilité de négocier etc...) mais ne règle pas la question de la publicité.
Or, procédure et publicité sont 2 choses différentes, non ? Je repose donc ma question...

[Schlipomi]

Les petits lots sont traités chez nous comme des MAPA isolés donc publicité adaptée au montant du petit lot.

Pour les sans suite :
- Lorsque c'est dans le cadre de travaux, nous prenons en compte l'opération (si impossibilité de petit lot bien entendu)
- Lorsqu'il s'agit de fourniture ou service nous prenons le montant de la nomenclature concernée lors du lancement de la nouvelle procédure.

[speedy]

lire aussi l'article 35 sur les suites possibles à procédure infructueuse ....

[hugohugo]

Désolée d'insister mais je ne vois rien dans le CMP qui règle la question de la publicité, en cas de relance.
Et je ne pense pas que les petits lots peuvent être traités individuellement en terme de publicité (l'article 27 III dit procédure, pas publicité).
Alors, d'autres avis? montant total ou montant du lot pour la relance?
Jurisprudence?

[speedy]

si infructueux vous faites selon le lot .... à moins de faire un nouveau DCE avec modifs substancielles....
mais après avoir analyser le pourquoi de infructuex
si sans suite, pourquoi faire de la pub ? il ne peut s'agir que d'un nouveau dossier donc même type de pub que la procédure initiale...

[hugohugo]

Pourtant, les dispositions de l'article 27 du CMP parlent bien de valeur globale, de valeur totale et aucune disposition, il  me semble, ne permet de se soustraire à cette règle, même après infructuosité ou sans suite...