Vos avis sur notre procédure interne... [3615 my life aux MP]

[Elaïs]

Relative à la passation des MP.

Ce matin, mon DG a passé sa tête dans mon bureau pour me dire " vite fait" qu'il souhaiterai que je retravaille le chapitre de notre reglement interieur traitant de la passation de nos MP afin d'alleger celle-ci "puisqu'il ne s'agit pas d'être plus royaliste que le Roi" afin d'aller " plus vite" et "d'avoir la souplesse necéssaire aux traitements de nos besoins urgents" tout en concluant, bien sur Elaïs, il n'est pas question de "vouloir contourner le CMP".

bon bon bon:

Voici notre procédure interne sur les MAPA:

de 1¤ à 4000 ¤ = consultation de 3 fournisseurs minimum et si possible avec DLO adaptée

de 4001 à 20 000¤ = pub sur site + mini DCE+ DLO adaptée ( au dessus de 15000¤ j'exige au minimum 15 jours entre la parution et la DLO

de 20 000 à 89 999 ¤ pub sur site + presse adaptée + DCE complet ect...

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je ne vois pas commet alléger plus ... et vous?
merci de votre avis.

[RV]

Je fais idem.

Il souhaite peut-être espérer gagner du tps sur le tps de traitement du dossier par les services, qui peut être plus ou moins long.

[Naydje]

je fais presque pareil sauf qu'entre 4000 et 20 000 je me laisse la possibilité de faire soit que demande de devis soit demande de devis plus pub sur site internet, en fonction de l'objet et de la concurrence effective

[R.J]

A mon sens, c'est pointer la mauvaise cause d'un vrai problème ....

Ce n'est pas tant la procédure qui prend du temps (quand bien même je répugne à trop figer des procédures en considérant les seuls montants), c'est la phase amont.

Un besoin urgent résulte plus souvent d'une mauvaise anticipation que d'une imprévisibilité réelle. Le problème est censé se régler à ce niveau là.

Avant de toucher à un règlement interne, je commencerais par le recensement des achats faits en urgence sur les douze derniers mois, pour constater leur caractère imprévisible ou non.  

[Elaïs]

A mon sens, c'est pointer la mauvaise cause d'un vrai problème ....

Ce n'est pas tant la procédure qui prend du temps (quand bien même je répugne à trop figer des procédures en considérant les seuls montants), c'est la phase amont.

Un besoin urgent résulte plus souvent d'une mauvaise anticipation que d'une imprévisibilité réelle. Le problème est censé se régler à ce niveau là.

Avant de toucher à un règlement interne, je commencerais par le recensement des achats faits en urgence sur les douze derniers mois, pour constater leur caractère imprévisible ou non.  

Oui je vais faire cette analyse tu as raison mais dans mon cas, cela sera pour faire ressortir que l'urgence n'est pas forcément due a une mauvaise anticipation des besoins par le service technique, mais due au Président de mon EP qui du jour au lendemain annonce des projets/besoin " urgents".


--- j
je vais faire comme vous et laisser un peu de mou entre 4 000 et 20 000 sur la possibilité de faire ou 3 devis ou pub mais cela ne changera pas grand chose à mon avis et ce qui me fait peur c'est que les services techniques se jettent dans la faille pour tout tenter en 3 devis ...

[mighty]

Idem, essaie de laisser plus de mou sur les petits marchés avec notamment consultation sur devis ou pub sur site...Pk ne pas introduire également de 0 à 4K ¤ commande directe possible (en mettant des gardes fous)...

Par contre Elais, t'es plus au gout du jour...Now c'est www.jeracontemavie.com lol le minitel c'est pour les dino ;-)

[Elaïs]

Idem, essaie de laisser plus de mou sur les petits marchés avec notamment consultation sur devis ou pub sur site...Pk ne pas introduire également de 0 à 4K ¤ commande directe possible (en mettant des gardes fous)...

Commande directe sous 4 000? hummm c'est possible cela?

Par contre Elais, t'es plus au gout du jour...Now c'est www.jeracontemavie.com lol le minitel c'est pour les dino ;-)

:-D pliée!

[Naydje]

Commande directe sous 4 000? hummm c'est possible cela?

:-D pliée!

quand tu relis le code tu vois qu'en dessous de 4 000 tu fais ce que tu veux
sauf que c'est pas en règle avec le droit communautaire où le principe c'est mise en concurrence dès le premier euro
après c'est toi qui vois

[speedy]

en dessous de 4000 pour le besoin, pas la commande urgente de tranche de saucisson.... on fait au mieux  avec 2 à 3 devis
de 4 000 à 50 000 ¤ selon le cas mais en général 3 à 5 envois de DCE,   dès 10 000 ¤ avec forme AE CCAP CCTP etc
au dessus publication et DCE....

[lutin]

ça dépend aussi de la taille de ta collectivité
nous on est + laxiste
si tu veux envoie ton mail en MP je t'envoie notre réglement intérieur

[pimpinella]

Bonjour,

D'ailleurs, concrètement, comment se passe votre consultation entre 4 000 et 20 000 e HT ? s'agit t'il d'envoi de lettres de consultation avec demande de devis ?

De plus, combien de temps s'écoule t'il entre l'envoi des lettres et la notification de votre marché ??

Merci à tous pour vos réponses

[mighty]

Etant non puriste parce que ça me fatigue, de 0 à 20 K ce sont trois devis que l'on demande avec un délai minimum selon la spécificité du marché. Mais en règle général c'est 15 jours.  Sinon vous devriez faire une tite pub sur le site de votre collectivité par ex