Quel type de contrat mettre en place ?

[mighty]

Hello les potos, je vous contacte car j'ai besoin de vos lumières...Voilou : notre structure (établissement public national) a un gros gros projet (plusieurs dizaine de millions d'euros). En fait nous souhaitons faire des travaux pour créer toute une nouvelle zone d'activité. Nous nous chargeons de toutes les infrastructures. En contre partie, nous souhaiterions la mise en place d'un opérateur privé qui construirait les structures et qui l'exploiterait.
Il nous verserait évidemment une redevance !

Alors quel type de contrat pourrait on faire pour choisir cet opérateur privé ? Le PPP me semble adéquat ! Non ? Ma direction penche pour un Appel à Projets avec CAOT derrière !
Quelles seraient éventuellement les autres portes de sorties ?

Merci de m'éclairer de toutes vos lumières les potos !!!

[speedy]

c'est une véritable étude ton machin
quid des terrains ?
quid des clients potentiels ?
etc ....

[Naydje]

c'est une ZAC ton truc ou une ZI? faut en dire plus là...

[mighty]

Les terrains sont entièrement notre propriété ! On construit la base. L'opérateur vient bâtir et exploiter le bâtiment pour une durée XXX années !

[speedy]

purée, faut tout t'arracher ! qui fixera les tarifs ? qui fera ceci ou celà etc ..... c'est une étude dont tu ne donnes même pas le titre entier !!!
réponse : une concession, un PPP, une AOT c'est selon le dossier que tu tiens au fond du tiroir .... ;-)

[mighty]

Ben je pense vous avoir donner les grandes lignes lol On a un terrain sur lequel on va procéder à tous les aménagements nécessaires au niveau infrastructure. Une fois que cette étape sera fait (et c'est une gros morceau, des travaux de dingue !!!), on mettra en concurrence pour trouver un opérateur privé qui va effectuer les travaux pour construire les bâtiments nécessaires en vue de son exploitation ! L'opérateur va tout gérer et notre établissement public va tout déléguer ! Pour l'instant c'est un projet au stade de la réflexion. On va fixer une redevance ainsi, que je pense, un contrôle quand même des comptes histoire de voir que tout est OK. Mais sinon l'opérateur privé va tout gérer lui même (son activité, ses ressources, ses moyens techniques et humains)...A charge pour lui de rentabiliser ! Les terrains nous appartiennent et je pense qu'en toute bonne logique, au terme du contrat toute la structure également !! Mais le contrat sera tellement long qu'on sera tous mort quand ça se produira lol

Qu'en pensez vous ? Des questions complémentaires lol Désolé pour led fait que je transmette pas les infos mais pour c'est clair dans ma tête mdr enfin dans tous les noeuds, j'y vois clair lol