délais / procédure formalisée

[Raphael]

Bonjour,

Pour une procédure formalisée, quels délais prévoyez vous pour:

- délai de réponse aux demandes de renseignements des entreprises
- délai pour les modifications de détail du DCE

Mon problème est le suivant par ailleurs: comment réagir quand une société pose une question, qui peut induire d'apporter des précisions pouvant être qualifiées de "modification substantielle" (d'ailleurs, qu'est ce qu'une modification substantielle??) , alors qu'il n'est plus possible d'apporter des modifications au dossier??

Merci pour vos réponses,

[speedy]

Bonjour,

Pour une procédure formalisée, quels délais prévoyez vous pour:

- délai de réponse aux demandes de renseignements des entreprises pas d'engagement sur le délai si ce n'est le suivant  et eux doivent demander 15 j avant DLRO !
- délai pour les modifications de détail du DCE 6 j avant la DLRO
Mon problème est le suivant par ailleurs: comment réagir quand une société pose une question, qui peut induire d'apporter des précisions pouvant être qualifiées de "modification substantielle" (d'ailleurs, qu'est ce qu'une modification substantielle??) , alors qu'il n'est plus possible d'apporter des modifications au dossier?? ben alors on répond que le dossier se suffit à lui même non ? Merci pour vos réponses,

[Mima]

Bonjour,

Pour une procédure formalisée, quels délais prévoyez vous pour:

- délai de réponse aux demandes de renseignements des entreprises
- délai pour les modifications de détail du DCE

Mon problème est le suivant par ailleurs: comment réagir quand une société pose une question, qui peut induire d'apporter des précisions pouvant être qualifiées de "modification substantielle" (d'ailleurs, qu'est ce qu'une modification substantielle??) , alors qu'il n'est plus possible d'apporter des modifications au dossier??

Merci pour vos réponses,

Nous laissons le même délai pour renseignements et modif : 6 jours avant DLRO
Sauf procédure complexe ou je détaille : questions x jours avant la DLRO, réponse de la PP dans délai max de x jours... (avec un vrai calndrer sou sles yeux !)
Pour ce qui est des précisions pouvant induire une modification, il y a probablement un pbl dans votre DCE ?