appréciation seuil 5 % pour avenant

[furette]

Pour apprécier si un avenant doit ou non passer en CAO (si augmentation de + de 5 %), comment calcule -t- on?

exemple: marché de travaux avec plusieurs lots:
- on a 2 avenants portant chacun sur un lot. Si pour chaque lot, on est en dessous de 5 % d'augmentation: pas de passage en CAO. On ne cumule pas l'augmentation pour différents lots, on raisonne bien lot par lot (puisqu'un lot = un marché), non?
- dans le cas d'un marché à tranches, le seuil de 5 %  s'apprécie-t- il par rapport au montant de la tranche ferme ou par rapport au montant de l'ensemble des tranches (TF =  tranches conditionnelles)?

Merci

[goran]

Pour apprécier si un avenant doit ou non passer en CAO (si augmentation de + de 5 %), comment calcule -t- on?

exemple: marché de travaux avec plusieurs lots:
- on a 2 avenants portant chacun sur un lot. Si pour chaque lot, on est en dessous de 5 % d'augmentation: pas de passage en CAO. On ne cumule pas l'augmentation pour différents lots, on raisonne bien lot par lot (puisqu'un lot = un marché), non? oui- dans le cas d'un marché à tranches, le seuil de 5 %  s'apprécie-t- il par rapport au montant de la tranche ferme ou par rapport au montant de l'ensemble des tranches (TF =  tranches conditionnelles)? calcul sur les tranches affermies

Merci

[chamoibabilleur]

et lorsque dans un avenant pour un marché forfaitaire on nous indique seulement un prix unitaire comment je fait? Je précise qu'il s'agit d'un marché de prestation de chauffage (P1) et que l'avenant concerne des vestiaires. Il nous est dit :
•   "Compte tenu de la puissance des installations, la redevance P1 afférente à ce site sera de type CP (marché compteur : la fourniture de combustible est réglée à prix unitaire en fonction des quantités livrées )."

[speedy]

et lorsque dans un avenant pour un marché forfaitaire on nous indique seulement un prix unitaire comment je fait? Je précise qu'il s'agit d'un marché de prestation de chauffage (P1) et que l'avenant concerne des vestiaires. Il nous est dit :
•   "Compte tenu de la puissance des installations, la redevance P1 afférente à ce site sera de type CP (marché compteur : la fourniture de combustible est réglée à prix unitaire en fonction des quantités livrées )."

cherchez l'anomalie





c'est un marché à prix unitaire sans montant maximum donc pas de dépassement de 5% car çà serait quoi 5% de l'infini ?

[chamoibabilleur]

oui je cherche l'erreur depuis hier hihiiiii
effectivement je suis ok avec vous
mais mon soucis c'est que mon marché qui entre nous a été notifié il y a deux mois (j'adore quand les ST me font des trucs pareils.....)
et ben il est à forfait
pour moi je ne peux pas rajoutter un bâtiment en unitaire vu que mon marché est en forfait je modifie par ce fait la nature de mon marché!!!!

[chamoibabilleur]

je viens de relir notre CCAP on est bien pour la prestation P1 en MT et non en CP
pfff
je dis quoi au ST votre avenant est illégal car il modifie l'objet même de votre marché, parce que pour moi c'est le cas

[speedy]

dans votre cas faudrait nous dire ce que veulent dire ces abréviations .....