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Abandon d'entreprise et conséquences

Démarré par bermazu, Novembre 17, 2008, 10:17:42 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

bermazu

Bonjour,

Dans le genre "bonne nouvelle", j'ai appris la semaine dernière qu'une entreprise a qui nous avons attribué un lot de travaux ne pourra pas exécuter sa mission avant un mois au moins car son responsable, qui est seul dans son entreprise, vient d'être hsopitalisé.

Bien que je sois désolé pour cette personne, il faut savoir que nous avions déjà attribué ce lot à une première entreprise qui s'était retrouvée en liquidation judiciaire. D'où une nouvelle consultation en MAPA (montant du lot: 30 000¤ environ).

Je suis désespéré d'autant que nous avons déjà pris pas mal de retard sur le chantier.

Que puis-je faire sachant que je n'avais pas encore notifié le marché à ce pauvre monsier.

Dois-je déclarer sans suite et relancer une 3ème fois?
Puis-je passer un nouveau marché de gré à fré (ce que je ne crois pas mais bon l'espoir fait vivre...)?

Merci d'avance pour vos avis.

bermazu

J'apporte une précision de dernière minute.
L'épouse de ce monsieur vient de m'appeler pour me dire que son mari souhaite se désister du marché.

Peut-être cela peut-il nous aider un peu?

Des avis?

cpamoa

En fait si ce monsieur peut signer une lettre préparée par vous comme quoi pour des raisons de santé il se désiste ce sera le plus simple. Ensuite vous devriez relancer en mapa mais vous pouvez à mon sens vu qu'il a été infructueux puis ensuite une seule offre contacter directement des fournisseurs, vous adaptez la consultation à l'état du marché, par contre je me pose quelques questions sur le pourquoi de cette infructuosité, votre collectivité est dans un endroit délicat d'accès ? Je pense que si l'infructuosité ne provient pas de la collectivité, on peut considérer qu'à la troisième mise en concurrence l'on peut faire des consultations directes.

Marine

Vous n'aviez pas d'autres réponses pour ce lot ? Car sinon, vous pourriez attribuer au second, en mentionnant l'impossibilité du premier.
Dans le cas contraire, je suis d'accord avec cpamoa.

bermazu

Si, j'avais d'autres candidats mais qui ne sont pas arrivés en premier.

Vous pensez donc qu'avec un courrier de désistement, je peux me rabattre sur le second?

Ce serait parfait (sauf si le second ne veut plus assurer le marché)

RV

Par contre, il y a un soucis pour moi.
A partir du moment où les lettres de rejet ont été envoyées aux candidats non retenus (après présentation effective des docs demandés au candidat retenu), la procédure est terminée et les candidats sont désengagés au niveau de leur offre. Je me doute que si cela ne concernait que les offres, on s'en foutrait.
Oui, mais, ne doit-on pas relancer la procédure depuis le départ après avoir résilié le marché avec la personne hospitalisée???
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