Nouvelles:

AGORAPUBLIX  LE forum d'échanges libres le plus réactif !
appel à Soutiens  cliquez ici svp
 

2008  -  2025 :     plus de 17 ans d'existence !  
Notre site Web : http://asso.agorapublix.com 
RAPPEL ! : un compte sans aucun message posté sera détruit ! 
Pour tout problème merci d'envoyer un message à l'adresse contact@agorapublix.com    Vous ferez de même pour toute demande sur le sujet du RGPD ou connexe. 
Assurez-vous que votre système, courriel compris, accepte les trames en provenance du domaine "agorapublix.com" 
Vous trouverez dans la rubrique "Agorapublix c'est quoi ? - Présentation et historique" les informations pour les nouveaux arrivants ainsi que la Charte d'utilisation du forum, et des Données Personnelles. Nous vous invitons à prendre connaissance de ces chartes et à veiller à leurs application.

Menu principal

démat et échantillons

Démarré par berder, Novembre 14, 2008, 05:32:09 PM

« précédent - suivant »

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

berder


Je ne vois pas comment faire fonctionner dématérialisation et échantillons demandés à l'appui de l'offre dès lors que ces échantillons sont nécessaires au jugement des offres. ex : sièges "témoin" pour juger de l'ergonomie de ceux-ci.

Comment faîtes vous ?

La PPP (pensée positive permanente) - objectif à moyen terme (j'en suis encore loin mais j'y travaille)

bellecourgette

Dans ce cas, la réponse est partiellement dématérialisée. Les échantillons ne le sont pas. C'est comme une maquette dans un marché de services.

tragique_fernand

bah l'échantillon n'a pas valeur contractuelle si ? :-) donc il peut suivre un régime différent des pièces contractuelles du marché à mon sens.
Be free with open-source software - Copain à Linus T, Greg K-H, Alan C, Ingo M, Al V, Thomas G, Andrew M and consorts

bellecourgette

Citation de: tragique_fernand le Novembre 15, 2008, 10:39:53 AM
bah l'échantillon n'a pas valeur contractuelle si ? :-) donc il peut suivre un régime différent des pièces contractuelles du marché à mon sens.

ben si, pourquoi pas? Et pourquoi cette distinction?

BioMelon

#4
Le contenu et les conditions de remise des échantillons sont notés dans le cahier des charges. Si le dossier comporte des échantillons, il est plus simple, pour l'opérateur, de rendre une offre entièrement non dématérialisée surtout si cet échantillon apparaît dans un des éléments de critère de jugement des offres, à moins bien sûr que cet échantillon puisse être dématérialisé :-)

Quelle évolution possible en terme de dématérialisation ?

Dans un marché de services, quand la maquette est-elle rendue ?

berder

Je pense que l'on peut utiliser le délai réduit même dans ce cas. Qu'en pensez-vous. Il est vrai par contre que si on applique cette réduction avec une dématérialisation incomplète du fait de ces échantillons il eur laisse un temps plus court pour répondre puisqueen application de l'article 49 les "offres (sont) accompagnées d'échantillons" cela signifie que ceux-ci doivent parvenir en même temps et ce quelque soit le montant du marché, c'est à dire y compris en MAPA.

Ne peut-on pas pourtant envisager une remise d'échantillons de sièges par exemple 15 jours après la remise des plis en AOO ou en MAPA ?
La PPP (pensée positive permanente) - objectif à moyen terme (j'en suis encore loin mais j'y travaille)

Aliunda

Pour moi, les échantillons appartiennent à l'offre et doivent donc être transmis avant la date de remise des offres.
Par contre, je ne dispose pas de sources juridiques sur ce point, il ne s'agit que d'un avis.

berder

je relance ce post.

s'ils ne peuvent pas répondre de manière complète pour un marché dès lors que échantillon nécessairement papier peux-ton réduire les délais ?
La PPP (pensée positive permanente) - objectif à moyen terme (j'en suis encore loin mais j'y travaille)

goran

Citation de: berder le Septembre 07, 2009, 02:41:57 PM
je relance ce post.

s'ils ne peuvent pas répondre de manière complète pour un marché dès lors que échantillon nécessairement papier peux-ton réduire les délais ?


oui; ce sont VOS pièces qui doivent être démat. pour la réduction, pas les leurs

berder

Vu.

En plus je viens de voir que de toute façon on a des exemples de documents ( il s'agit d'impression de documents ) à leur fournir donc difficilement dématérialisable => par conséquent pas de réduction de délai pour DCE totalement dématérialisé.
La PPP (pensée positive permanente) - objectif à moyen terme (j'en suis encore loin mais j'y travaille)