Lot fourniture et opération de travaux

[suzanne]

Bonjour

peut-on prévoir un lot "fournitures"  en spécifiant dans le CCAP propre à ce lot et dans le RC qu'il est régi par le CCAG FCS dans un marché alloti juridiquement, tous les autres lots étant des lots régis par le CCAG travaux ? il s'agit d'une opération de travaux passée en AO.

Lyon vient de me répondre catégoriquement NON, impossible il faut lancer un AO fournitures à part...

Qu'en pensez-vous ?

[Schlipomi]

Juridiquement, je ne vois rien qui s'y oppose, la procédure étant respectée aussi bien pour le seuil fourniture que travaux étant en AO.

Pragmatiquement l'efficacité de votre publicité pour les fournitures (l'intitulé de votre avis sera trés certainement orienté travaux) est plus qu'incertain et c'est quand même le but premier d'une publicité que de toucher le public concerné au delà des obligations réglementaires.

De là à juger qu'il faut donc deux publicités distinctes il n'y a qu'un pas que le MINEFE semble avoir franchi. Je n'irai pas jusque là mais pourquoi pas...

[Albator]

Vous pouvez prévoir dans le même DCE, un CCAP pour les lots travaux et un autre CCAP pour le lot fourniture.