assurance et marchés publics

[GB]

bonjour,

je me sens assez démuni face aux questions d'assurances et la seule doc que j'ai sur la question en concerne que les assurances construction

où pourrais je trouver des info?

merci

[papoune]

j'ai un marché si tu veux

[GB]

j'ai dû mal m'exprimer

ce que je souhaite c'est avoir des info sur les assurances des enreprises,
je constate que dans nos marchés on demande à ce que les titulaires aient telle ou telle assurance et moi je n'y connais pas grand chose...


je en cherche pas un marché d'assurance !

mais merci quand même ;-)

[bellecourgette]

Je crois qu'il y a pas mal de choses sur le dictionnaire permanent de la construction. Tu l'as? ou je te fais des copies?

[tragique_fernand]

j'ai dû mal m'exprimer

ce que je souhaite c'est avoir des info sur les assurances des enreprises,
je constate que dans nos marchés on demande à ce que les titulaires aient telle ou telle assurance et moi je n'y connais pas grand chose...


je en cherche pas un marché d'assurance !

mais merci quand même ;-)

En général on exige une assurance responsabilité pour tous les marchés (assurance des dommages causés à la collectivité et aux tiers liés à l'exécution des prestations par le titulaire) et au-delà tout dépend du type de marché (assurance décennale constructeur pour les marchés de travaux, assurance risques locatifs si le titulaire ou délégataire de service public occupe des locaux de la collectivité, assurance dépôt de biens particuliers ou précieux si on lui remet ce type de bien pour l'exécution des prestations, ...).
Et il faut se rapprocher de l'assureur de la collectivité qui peut de son côté avoir assuré certains type de risques y compris pour le compte de ...