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[amphitrite]

Bonjour

Selon l'article 94 du CMP : " Lorsque le marché comporte une clause de variation de prix, la valeur finale des références utilisées pour l'application de cette clause est appréciée au plus tard à la date de réalisation des prestations telle que prévue par le marché, ou à la date de leur réalisation réelle si celle-ci est antérieure.
Lorsque la valeur finale des références n'est pas connue à la date où doit intervenir un acompte ou un paiement partiel définitif, le pouvoir adjudicateur procède à un règlement provisoire sur la base des dernières références connues.
Le paiement calculé sur la base des valeurs finales de référence intervient au plus tard trois mois après la date à laquelle sont publiées ces valeurs."

Nous avons donc l'habitude en travaux et moe de réviser à partir de l'indice du mois d'exécution de la prestation et par conséquent d'attendre sa parution (3 mois) et éventuellement de faire une révision provisoire

Un technicien souhaiterait que nous prenions l'indice connu le 1er mois d'exécution de la prestation afin de ne pas avoir de révisions provisoires.

Qu'en pense-vous? Merci

[speedy]

qu'il faudrait l'inscrire à un stage de formation sur  "différence entre actualisation et révision" ......