exemplaire unique t sous traitance

[krole]

Bonjour,

Je souhaitais si possible des témoignages pour savoir comment vous faites devant le cas suivant :

au stade de la notification du marché déclaration d'un sous-traitant et nantissement de créance du titulaire.

J'ai fait un exemplaire unique au titulaire indiquant le montant qu'il a le droit de nantir et idem pour le sous-traitant. Or je viens d'avoir un appel de la société qui prend le nantissement du titulaire, ils ne veulent pas le faire sans l'original de l'AE avec la mention exemplaire unique !
Je ne peux pas avoir deux originaux (titulaire + soustraitant), il y en a bien un qui va se retrouver avec une copie.

Que faites vous dans ce cas là  ?
merci

[bellecourgette]

Ben je donnerai au titulaire lune copie de l'acte d'engagement revêtu de la formule de l'exemplaire unique et au sous-traitant une copie de l'acte spécial de sous-traitance revêtue également de la formule de l'exemplaire unique faite spécialement pour lui.

T'en penses quoi?

[alix]

L'original de l'AE (comme les autre pièces), je ne le donne à personne, ni titulaire, ni soutraitant, ni TP, ni...
Je met en original la formule + signature exemplaire unqiue sur une copie de l'AE.

Pour le sous-traitant, même fonctionnement que Bellecourgette

[krole]

Voila c'est mon fonctionnement aussi ! je garde l'original et je remets des copies avec la mention d'exemplaire unique sauf que là apparemment la société qui prend le nantissement de la créance exige l'original et il parait que cela vient de la tresorerie.

Je n'avais encore jamais entendu cela !

[bellecourgette]

Bon ben on fonctionne tous les 3 pareils. Faut que t'appelles la trésorerie pour savoir si elle ne raconte pas des bêtises.