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Pour Valentine...

Démarré par Coccy, Novembre 14, 2008, 08:40:12 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

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Coccy

vendredi 14 novembre 2008, 08:40:12

ton post est bloqué!!  je ne peux pas répondre! d'où ce nouveau post

au sujet du classement dans le domaine public d'une voie, le code de la voirie routière est ici:

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000006398534&idSectionTA=LEGISCTA000006149505&cidTexte=LEGITEXT000006070667&dateTexte=20080211

il y a aussi le code général de la propriété des personnes publiques ici:
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006070299&dateTexte=20081114
TRES TRES bientôt la QUILLE !! :)

valentine

#1
vendredi 14 novembre 2008, 15:47:49
Merci et désolé pour le blocage du post
C'est drôle, les hommes. Ça vous tape sur les nerfs ou ça veut vous priver de vous énerver.
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