Mutualisation ADS

[Antarès (ex Pfiouu)]

Bonjour à tous,

Il se profile à l'horizon de ma collectivité (interco) une possible mutualisation de l'instruction des autorisations d'urbanisme.
Est-ce que certains d'entre vous fonctionnent déjà sur ce système ? (l'interco gère pour le compte des communes, sans forcément transfert de compétence)

Si oui, je les remercierai beaucoup de bien vouloir se faire connaître, afin que je puisse leur poser quelques questions - rapide ! - par tél ou mail en temps et en heure...

Et si certains ont d'ores et déjà des remarques / réserves à émettre sur le sujet, faites-le sans hésitation !

Merci par avance.

[Grey]

Présent !

Pour ma part, service urbanisme partagé entre l'interco pour l'instruction et la commune centre pour le reste.
L'instruction se fait sur la base d'une convention entre les communes et l'interco, comme le faisait la DDE avant cela.

[Coccy]

Présent !

Pour ma part, service urbanisme partagé entre l'interco pour l'instruction et la commune centre pour le reste.
L'instruction se fait sur la base d'une convention entre les communes et l'interco, comme le faisait la DDE avant cela.

idem!! :-)

[Antarès (ex Pfiouu)]

Merci pour vos réponses !

Pouvez-vous me dire s'il y a eu transfert de personnel, lorsque la mutualisation a été décidée ?

[Grey]

Pas de transfert, mise à disposition à l'interco contre remboursement au regard du rapport annuel d'activité déterminant la part instruction / autres.

[Coccy]

c'est ancien! les personnels transférés étaient en fait ceux des services instructeurs de la DDE...

[Antarès (ex Pfiouu)]

Merci à vous deux,

Je garde vos références en tête ; je vous contacterai certainement courant 2011 via MP !

Bonne année :-)