Boissons chaudes :Marché ou COT?

[frednetick]

Bonjour

Avez vous déjà organisé une mise en concurrence pour autoriser l'implantation de distributeurs de boissons chaudes/froides dans vos structures? Si oui, quelle forme cette mise en concurrence a t-elle prise?

Je ne vois pas trop ce qui pourrait orienter vers le CMP, ce n'est pas à titre onéreux (si ce n'est pour le prestataire) et je ne vois pas trop non plus en quoi cela répond à un besoin de la collectivité.

Certaines structures passent néanmoins par la voie des marchés de services, d'autres par une Convention d'occupation temporaire sur la base du CG3P...

Vos avis?

PS: que de temps perdu pour du café !!! ça laisse moins de temps à passer autour de ladite machine à café tout ça !!!

[fanchic]

Convention d'occupation temporaire sur la base du CG3P.

Je crois qu'on a çà chez nous, conclu après "appel à projet"

Surtout négociez le prix du café!!!!!

[Mima]

Vais bientot me retrouver avec un dossier similaire... Puis-je abuser et vous demander vos conclusions... voire vos doc ?!

[Dark]

Bonjour

Avez vous déjà organisé une mise en concurrence pour autoriser l'implantation de distributeurs de boissons chaudes/froides dans vos structures? Si oui, quelle forme cette mise en concurrence a t-elle prise?

(...)

PS: que de temps perdu pour du café !!! ça laisse moins de temps à passer autour de ladite machine à café tout ça !!!

Demandes à JC (qui va finir par me haïr...)

[fanchic]

Vais bientot me retrouver avec un dossier similaire... Puis-je abuser et vous demander vos conclusions... voire vos doc ?!

Réponse des moyens généraux après demande du dossier :
"la personne qui avait fait est partie, on sait pas où c'est"...

Désolé

[Mima]

Réponse des moyens généraux après demande du dossier :
"la personne qui avait fait est partie, on sait pas où c'est"...

Désolé

Merci quand même ;-))

[Marine]

Nous avons fait une convention d'occupation du domaine public. Je te l'envoie, Mima.

[Mima]

Nous avons fait une convention d'occupation du domaine public. Je te l'envoie, Mima.

Hum ! milles mercis Marine !...

[Michel]

Je crois que nous n'avons RIEN ; à part les machines à café !
Effectivement, que de temps à passer, qui ne pourra l'être autour des machines !

Merci d'avance de tes doc Marine,   ;-)

[Arnaud LATRECHE]

Nous l'avons traité par marché public (consultation en cours) car nous avons estimé que le caractère onéreux provenait du fait que notre collectivité renonçait à percevoir un loyer et supportait le coût de l'eau et de l'électricité.
Par ailleurs, les recettes perçues par le fournisseur dépassent nettement les 90 000 ¤...

[Mvousson]

Bonjour,

Je me permets de rebondir sur le sujet.

En terme de signature, ce type de convention doit-elle passer devant le Conseil d'un EPCI ou alors existe-t-il une délégation de compétence particulière que le Président peut avoir reçu ?

D'avance merci.

[Mvousson]

J'apporte un début de réponse à ma question.

La délégation pour le "louage des choses" doit pouvoir s'appliquer à la signature d'une COT.
J'ai toujours eu du mal avec cette notion de louage de chose. Si quelqu'un a une explication claire sur ce qu'elle recouvre, je suis preneur.

[jp]

nous allons lancer un dossier de concession d'occupation... avec mise en concurrence

dossier à dispo en échange de critiques

[Mvousson]

Je suis partant. Je vous donne mon adresse mail par MP

[Ed]

Bonjour,

Est-il possible d'avoir un exemplaire de la convention?
Quid d'une éventuelle redevance?

merci