Accord cadre, marchés subséquents et allotissement!

[BioMelon]

Bonjour,

Après le lancement d'un accord cadre sans lot et dont la fréquence de l'attribution des marchés subséquents est à la survenance des besoins, je me demandais s'il était possible de lancer des marchés subséquents sous forme d'allotissement géographique et ainsi répartir les prestations demandées dans les collèges par secteur.

Par ailleurs, est-il possible de lancer un marché subséquent à bons de commande  si l'accord cadre n'était pas à bons de commande ? Quel serait l'intérêt de lancé un marché subséquent dont la fréquence de l'attribution des marchés intervient à la survenance des besoins ? Est-ce compatible ?

[Ororo Munroe]

Bonjour,

Après le lancement d'un accord cadre sans lot et dont la fréquence de l'attribution des marchés subséquents est à la survenance des besoins, je me demandais s'il était possible de lancer des marchés subséquents sous forme d'allotissement géographique et ainsi répartir les prestations demandées dans les collèges par secteur.

bien sûr, sauf que vos marchés ne s'appeleront pas "lots" mais marchés subséquents à l'AC
après c'est vous qui déterminez comment vous gérez les marchés subséquents
normalement du moment que l'AC a été mis en concurrence correctement, en application du CMP et sans saussissonnage, vous devez pouvoir faire "un peu comme vous voulez" par la suite ... attention c'est pas la fête du sloggi non plus

Par ailleurs, est-il possible de lancer un marché subséquent à bons de commande  si l'accord cadre n'était pas à bons de commande ? Quel serait l'intérêt de lancé un marché subséquent dont la fréquence de l'attribution des marchés intervient à la survenance des besoins ? Est-ce compatible ?

bien sûr que les marchés subséquents peuvent etre à BDC
mais effectivement je vois pas forcément l'intéret
vu que vous êtes sensés connaitre votre besoin exactement au moment de la mise en concurrence du marché subséquent ... vous ne devez plus avoir besoin du marché à BDC

[BioMelon]

bien sûr, sauf que vos marchés ne s'appeleront pas "lots" mais marchés subséquents à l'AC
après c'est vous qui déterminez comment vous gérez les marchés subséquents
normalement du moment que l'AC a été mis en concurrence correctement, en application du CMP et sans saussissonnage, vous devez pouvoir faire "un peu comme vous voulez" par la suite ... attention c'est pas la fête du sloggi non plus

Voilà qui répond clairement à ma question. Ainsi, le MS 01 peut être identique en tout sauf aux prestations achetées. C'est très répétitifs tout çà...

bien sûr que les marchés subséquents peuvent etre à BDC
mais effectivement je vois pas forcément l'intéret
vu que vous êtes sensés connaitre votre besoin exactement au moment de la mise en concurrence du marché subséquent ... vous ne devez plus avoir besoin du marché à BDC

S'agissant des marchés à BDC il est sans doute utilisé lorsque la définition du besoin est effectivement connu précisément. Ce qui n'est apparemment pas notre cas pour le moment. Vais voir çà  :S

[Ororo Munroe]

S'agissant des marchés à BDC il est sans doute utilisé lorsque la définition du besoin est effectivement connu précisément. Ce qui n'est apparemment pas notre cas pour le moment. Vais voir çà  :S

ah nons chers services acheteurs ... et leur définition des besoins ... tout un poème

[BioMelon]

Alors, ben oui l'identification du besoin préalable est inutile... c'est pour cela que le marché subséquent intervient à la survenance du besoin qui est connu au fil du temps !!!

J'ai envie de dire vive les marchés à bons de commande pour le coup, même si la procédure est plus lourde, l'acheteur public doit à mon avis être plus gagnant au niveau des prix...A voir ou à suivre !