récusation personnel

[margoton]

Bonjour !
On me soutient qu'il n'est pas possible de récuser le personnel du titulaire d'un marché, mais uniquement le responsable du projet...
Il existe des dispositions m'empêchant de prévoir cette possibilité ? Même de manière motivée ?

[speedy]

çà dépend de la rédaction exacte de votre marché
si vous avez demandé des CV , les noms des personnes etc .... en nombre limité
mais pas de manière générale

[margoton]

le marché est en cours de rédaction...
A mon sens le perdonnel mis à disposition doit pouvoir etre récusé s'il ne convient pas... au PA de motiver cette récusation...
Si je n'ai pas demandé de cv dans l'offre je ne peux pas ?
(et encore, demander des cv me smeble toujours délicat : je demande des profils, le candidat ne peut pas s'engager sur des personnes...)

[speedy]

les CV des propositions initiales servent comme référence pour vous/nous aider à justifier la récusation .....

[margoton]

certes... mais on peut la justifier sur la base de profils également je pense... de compétences...
quoi qu'il en soit il n'y a donc pas de regle générale qui ne permettrait pas de récuser le personnel, hors encadrement donc ?

[Kpiaf]

Pareil que speedy...
Quant au niveau d'exigence, ça dépend aussi énormément de l'objet du marché ; sachant que dans certain marché, l'OE s'engage incontestablement sur des personnes.
Même si, bien sûr, la ou les personnes identifiées peuvent ne pas être en mesure de faire ; dans ce cas, il doit proposer des personnes présentant des compétences équivalentes.
C'est d'ailleurs ce que prévoit le CCAG PI à l'article 3.4.3. (conduite des prestations par une personne nommément désignée).

[Lolila]

Quel est le type de marché ?
Car en PI, on peut demander que le candidat s'engage sur le chef de projet + une ou deux autres personnes physiques qui mènent l'étude, CV à l'appui, et clause de substitution de personne physique soumise à l'approbation du maître d'ouvrage (compétences équivalentes etc...)

Pour le reste, il me semble que c'est aussi à l'entreprise de prendre ses responsabilités. Si les problèmes d'exécution découlent effectivement du personnel, vous pouvez le lui faire comprendre sans avoir à récuser directement des personnes.

[margoton]

Je cerne mieux je crois...
On ne récuse que des personnes nominativement désignées.
Si problèmes d'exécutions liées à l'inefficacité des personnes, on peut suggérer au titulaire de changer le personnel sur la tâche à défaut de quoi on lui appliquera des pénalités pour non qualité (par exemple). (Ce serait donc une question d'obligation de résultat, pour laquelle je n'ai de vu sur les moyens ?...)

[Kpiaf]

Je cerne mieux je crois...
On ne récuse que des personnes nominativement désignées.
Si problèmes d'exécutions liées à l'inefficacité des personnes, on peut suggérer au titulaire de changer le personnel sur la tâche à défaut de quoi on lui appliquera des pénalités pour non qualité (par exemple). (Ce serait donc une question d'obligation de résultat, pour laquelle je n'ai de vu sur les moyens ?...)

Oui, je crois que tu résumes assez bien ! ;-)

[margoton]

merci à vous !