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primes , maîtrise d'oeuvre

Démarré par Raphael, Décembre 06, 2010, 10:28:02 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

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Raphael

lundi 06 décembre 2010, 10:28:02
Bonjour,

Concernant les marchés de maîtrise d'oeuvre, faut-il prévoir une prime pour les candidats non retenus?

Cordialement

fanchic

#1
lundi 06 décembre 2010, 11:47:47
Cà dépend de ce que tu as demandé dans ta consultation.

Si production de prestation (art 74 III) OUI
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