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accord-cadre mono-attributaire alloti

Démarré par marina, Décembre 02, 2010, 10:24:42 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

marina

ça se passe comment exactement?

1 AC/lot ?

est-il possible d'avoir seulement 1 marché subséquent/ lot ?

merci.

Lolila

Oui, chaque lot correspondra à un accord-cadre.
Ensuite, rien n'interdit de ne passer qu'un seul marché subséquent, (encore que si vous le savez déjà au moment où vous lancez une procédure pour l'accord-cadre, on peut se demander quel est l'intérêt).

Ororo Munroe

oui pour avoir un AC monoattributaire alloti
avec un titulaire d'AC par lot

par contre quel intéret de faire un seul marché subséquent ?
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...