préinfo en mapa

[jcc]

Bonjour,

MaPA travaux le service veut faire une préinfo  car comme nous prévoyons de mettre 23 jrs, faire une préinfo permettra que les entreprises soient plus attentives à la pub.*
Question : Peut-on faire une préinfo pour un mapa? Je dirais oui
2/ De ce fait cela nous oblige-t-il à faire une pub au JOUE?

Merci pour avis

[MAITE]

Tu peux faire un avis de pré info pour un mapa.... Procédure "ADAPTEE"....
Donc pas d'obligation de JOUE. Dossier non transmissible au contrôle de légalité.

[ck]

- Quand tu dis pas d'envoi au JOUE , tu parles de l'avis de pré-info qui peut être adressé au BOAMP par ex ? et
- nous ne sommes pas obligés de respecter les 52 jours entre cet avis et l'AAPC ? puisqu'en MAPA on fait ce que l'on veut dans la mesure où ça reste cohérent, logique...