CTP: création et fonctionnement

[RV]

Bonjour à tous,

Histoire de gagner du tps, vous n'auriez pas des liens, documents, plans qui traitent de la mise en place d'un CTP dans une collectivité de 50 agents et plus?
Nous allons bientôt en constituer un.
Merci d'avance pour votre aide ;-)

[Kpiaf]

Dis donc toi, tu connais pas notre ami g**gle ! :-)))))))))

Essayes ici : http://lmgtfy.com/?q=Cr%C3%A9ation+d%27un+CTP
(troisième lien...)

[RV]

Sisi, je l'ai utilisé pour aller cherche le décret de 1985 modifié. Je commence à la source ;-)
Merci pour le lien, je v jeter un oeil ;-)

[RV]

J'ai une autre question sur le fonctionnement du CTP....et notre ami google me donne pas satisfaction.

Dans notre établissement, comme dans d'autres apparemment, le CTP appelle ses réunions de préparation des "Pré-CTP". Soit.
Une question m'a été posée par ma Direction: Pour le Pré-CTP, les règles relatives à la convocation des membres, l'envoi des documents, la fixation de l'ordre du jour,le respect d'un quorum, .....sont-elles les mêmes que pour la tenue du CTP (les textes relatifs aux commissions paritaires n'envisagent pas ces réunions)? Ou alors, c'est une procédure interne qu'il faut mettre noir sur blanc?

Merci pour vos retours.

[mim]

J'ai une autre question sur le fonctionnement du CTP....et notre ami google me donne pas satisfaction.

Dans notre établissement, comme dans d'autres apparemment, le CTP appelle ses réunions de préparation des "Pré-CTP". Soit.
Une question m'a été posée par ma Direction: Pour le Pré-CTP, les règles relatives à la convocation des membres, l'envoi des documents, la fixation de l'ordre du jour,le respect d'un quorum, .....sont-elles les mêmes que pour la tenue du CTP (les textes relatifs aux commissions paritaires n'envisagent pas ces réunions)? Ou alors, c'est une procédure interne qu'il faut mettre noir sur blanc?

Merci pour vos retours.

je penche pour la 2. Ce n'est pas prévu par les textes, ce n'est pas le CTP en bonne et due forme.

[RV]

je penche pour la 2. Ce n'est pas prévu par les textes, ce n'est pas le CTP en bonne et due forme.

Je le pense également. Merci pour ton avis ;-)