Marché de Fournitures pédagogiques

[Lucho]

Bonjour,

Je dois monter un marché de fournitures pédagogiques pour les écoles et je suis à la recherche d'un DCE type.

En plus je ne peux faire de bordereaux tant l'achat de ce matériel dépend du programme des enseignants. Pensez vous que le jugement de l'offre pourrait ce faire dans le cadre d'un catalogue sur lequel une remise serait appliquée?

Merci d'avance ;-)

[Odrade]

La DAJ a répondu sur l'annexion d'un catalogue à un marché à bons de commande. Il me semble même qu'elle a affirmé que le catalogue ne pouvait correspondre à plus de 5% du montant du marché, "définition précise et préalable du besoin" oblige, mais je n'arrive pas retrouver la référence...

http://webcache.googleusercontent.com/search?q=cache:qc4dEij7-OYJ:www.appel-d-offres.fr/%3Fpage_id%3D9+MINEFI+%2B+%22march%C3%A9+%C3%A0+bons+de+commande%22+%2B+catalogue&cd=4&hl=fr&ct=clnk&gl=fr

Dans le cadre d'un marché à bons de commande, peut-on contractualiser le catalogue de l'attributaire pour faire face à d'éventuels besoins non compris dans le bordereau de prix établi par la collectivité ?
L'acheteur doit définir son besoin avec précision préalablement à l'engagement de sa procédure. Il ne peut donc se contenter de contractualiser un catalogue pour faire évoluer son besoin, sans l'avoir défini lors de la mise en concurrence initiale.