Relevés topographiques : maître d'oeuvre ?

[marina]

Ill me semble que les relevés topographiques sont à la charge du maître d'ouvrage.
Mais peuvent-ils être réalisés également par le maître d'oeuvre (c'est pour une mission de maîtrise d'oeuvre sur un monument historique classé)
A quel moment doivent-ils être réalisés (avant l'avant-projet ?).
Merci.

[Coccy]

ils peuvent être inclus dans les missions du Moe et sont réalisés en préalable au démarrage des études en principe

[marina]

mission complémentaire de moe ?

quel montant environ ?

merci.

[speedy]

études préalables par un géomètre
comment pouvez vous négocier correctement un contrat de MOE sur des éléments nuageux ....

[marina]

ok donc j'indique dans le marché de maîtrise d'oeuvre que les relevés topographiques seront à la charge du maître d'ouvrage (lequel fera une consultation à part pour cette mission).

Cest bien cela ?

Merci.

[marina]

petite précision : il s'agit de la restauration d'une église ....monument historique classé.

au vu de la spécificité de la mission, peut-être vaudrait-il mieux confier ces relevés au maître d'oeuvre, lequel pourra éventuellement sous-traiter...

autre question : je dois faire un AC mono-attributaire diag + mission de base.
les relevés constitueront un autre marché subséquent ?

je me pose peut être trop de questions...je sais !

[speedy]

si AC alors le relevé constitue un premier marché subséquent, mais si mono attributaire alors mono attributaire par lot  et les relevés sont un lot !!!

[Odrade]

au vu de la spécificité de la mission, peut-être vaudrait-il mieux confier ces relevés au maître d'oeuvre, lequel pourra éventuellement sous-traiter...

Dans ce cas, la sous-traitance sera obligatoire puisque les géomètres ont un monopole sur la question, me semble-t-il.
Par ailleurs, pour des raisons de responsabilité et d'indépendance, je n'incluerai pas ces prestations dans la mission MOE, tout comme les missions de sondage de sol, par exemple.

[speedy]

pas de monopole pour les géomètres
uniquement pour les prestations de limites de propriétés (liés aux acquisitions ventes) pour les seuls géomètres experts inscrit à l'odre des dits géomètres experts .... et pas de soustraitance possible pour ces actes
Loi n° 46-942 du 7 mai 1946 instituant l'0rdre des géomètres-experts et Décret n°96-478 du 31 mai 1996 portant règlement de la profession de géomètre expert et code des devoirs professionnels

[Odrade]

ok, Speedy.

[marina]

je relance un peu le sujet....

je lancerais bien une consultation à part pour les relevés topo. mais certains me disent qu'on peut confier cette prestation directement au maître d'oeuvre.

la collectivité cherche la rapidité et souhaiterais plutôt confier ces relevés au maître d'oeuvre pour ne faire qu'une seule et même consultation.

merci de votre aide car j'hésite depui un bon moment maintenant.

[Coccy]

j'avais répondu un peu rapidement en effet!!

tout dépend aussi des travaux envisagés.... je devais avoir en tête des travaux de VRD

en effet, pour votre projet, je rejoins l'avis de Speedy:

si AC alors le relevé constitue un premier marché subséquent, mais si mono attributaire alors mono attributaire par lot  et les relevés sont un lot !!!

[marina]

donc tu confierais au MOE ?

j'ai plein d'avis contradictoires ...