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Accord cadre et attributaires ?

Démarré par mighty, Novembre 07, 2008, 12:05:40 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

mighty

Salut à tous, le code indique que l'on doit retenir trois au minimum sauf si c'est impossible ? Quels sont les cas de cette impossibilité ? Par exemple une offre irrégulière, inacceptable ou inapproprié, on peut en retenir que deux si y en avait trois au départ.
Si au départ, autre exemple, il n'y en avait que deux.

Mais peut on retenir que deux candidats si le troisième arrive dernier au classement ? Je veux dire par là, peut on l'éliminer ou est on obligé de le garder quand même ?

acheteur

3 c'est 3.
Si tu as 3 offres régulières, recevables tu les retiens.
SI tu en as 2 régulières et une irrégulièe tu en retiens 2.
Si y en a qu'ça les démange ... de ne pas mettre en concurrence

mighty

Donc même si le dernier est nul on doit le garder parce que c'est trois au minimum dans un AC multi attributaires ?

acheteur

je dirais oui
"au minimum 3"

Dans mon AC, j'en ai des "nuls" et j'ai même un lot avec 2 titulaires seulement, ça craint un peu...
Si y en a qu'ça les démange ... de ne pas mettre en concurrence