Projet urbain partenarial

[michmich]

Bonjour,

Quelqu'un a t-il deja rédigé une convention de PUP ?

Je suis a la recherche de toutes bonnes informations à ce sujet

Merci a tous par avance

[michmich]

Personne n'a redigé une telle convention cela m'etonne...

[Kpiaf]

C'est assez récent... Ceci explique sans doute cela ! ;-)
Il y a quelques informations sur le site de l'AMF...
Vas voir ici : http://www.amf.asso.fr/document/fichier.asp?FTP=AMF_9997_NOTE_PUP.pdf&ID_DOC=9997&DOT_N_ID=7