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chantier d'insertion des travaux d’Espaces Verts pour l’aménagement d'un square

Démarré par mac, Octobre 27, 2010, 12:03:10 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

mac

Bonjour,

ma collectivité souhaite passer un marché d'insertion pour des travaux d'Espaces Verts pour l'aménagement du square . soit un marché de services passé selon l'article 30.
L'entreprise qui interviendra ne fournira que la main d'oeuvre, les fournitures seront fournies par la ville : donc en plus marché de fourniture
Et parralèlement, un marché de trvaux d'éclairage public pour l'aménagement du même square doit etre passé.

Dois je faire trois procédures ou puis je faire une même procédure en allotissant? Et dans ce cas travaux ? Fournitures ou services ?

Merci de vos réponses

fanchic

Ce serait plus simple de faire un marché de travaux avec lot réservé article 15.
You're entering a world of pain...a world of pain

goran

dans ce c as précis, je ferais 3 marchés distincts (1 de FCS, 1 de travaux et 1 art. 30). et (encore une fois) attention, les marchés réservés art. 15 ne concerne que les EA et les CAT !