Dérogation CCAG

[Choup]

Selon vous peut-on déroger à n'importe quel article du CCAG. Pour mon cas, ce serait une dérogation à l'article 49 du CCAG - travaux, concernant le délai de mise en demeure. Ma direction voudrait imposer un délai inférieur à 15 jours ??

[yfetrocho]

Vous faites ce que vous voulez en matière de dérogations au CCAG.. l'essentiel est de bien lister à la fin de votre CCAP les articles auxquels vous dérogez...

[Aliunda]

+1
mais bon pour la mise en demeure, il faut tout de même laisser un délai raisonnable pour que l'entreprise puisse réagir, enfin je trouve...

[Choup]

OK MERCI c'est ce qu'il me semblait. C'est surtout pour les travaux urgents. Sur un chantier je peux comprendre une attente de 15 jours. Par contre on a un marché d'entretien des batiments par bons de commande et quand il faut changer en urgence une fenêtre d'un locataire et que l'entreprise traine des pieds, on se trouve vite dans la m....

[speedy]

changer la fenêtre d'un locataire en urgence ? vandalisme = locataire
si c'est le carreau c'est bien le locataire !!!
c'est un cas d'école ?

[Choup]

c'ets un exemple parmi d'autres, il peut y avoir un pb de fenêtre, de robinetterie qui n'est pas du fait du locataire et que l'on doit changer en urgence d'ou la volonté de réduire le délai de 15 jours proposé par le CCAG.

[bellecourgette]

Vous êtes obligé de mettre en demeure le titualire du marché pour qu'il change la fenêtre?
Pour moi travaux urgents: le titulaire n'exécute pas, vou n'attendez pas, vous prenez quelqu'un d'autre.