contradiction réglement assainissement

[Valentin péchu]

Bonjour,

En cas de conflit entre le règlement d'assainissement approuvé par notre collectivité et le règlement sanitaire départemental, lequel prévaut sur l'autre ?

La réponse à cette question nous aiderait à répondre de façon précise aux usagers concernant leurs obligations précisées dans ces deux règlements.
Y'a t'il une hierarchie entre ces deux réglements, faut-il qu'ils soient conformes l'un avec l'autre ?

En vous remerciant par avance.

Cordialement.

[Coccy]

logiquement, le RSD s'impose, et votre réglement d'assainissement doit être conforme

quel est l'objet de la contradiction?