Maîtrise d'oeuvre partielle et "découpée"

[Cowgirl]

Bonjour,

Un service souhaite lancer un marché d'assistance à maîtrise d'oeuvre d'un genre nouveau qui me laisse perplexe sur sa faisabilité. Aussi, je voudrais avoir votre avis sur ce montage à mon sens dangereux quant aux responsabilités de chacun, garanties et assurances :

Un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage (MO partielle) conclu avec un seul groupement mais deux lots :
- lot 1 : 13 lots de travaux (maçonnerie, plomberie...) - rédaction CCTP - DPGF uniquement (les autres missions seront assurées par nous mêmes)
- lot 2 : 2 lots électricité et ventilation - rédaction CCTP - DPGF + analyse des offres, suivi des travaux, AOR

En conclusion : un marché de MO partielle pour lequel le MO aurait la responsabilité du suivi des travaux que pour deux lots sur 15.

HELP ! j'en perds mon bons sens à défaut du latin que je n'ai jamais su !

[speedy]

c'est de la MOE  (d'ailleurs chez nous MO ou MOA pour Maître d'ouvrage et MOE pour maître d'oeuvre)
en Bâtiment , non ? çà serait pas pour contourner la loi MOP que vos services propose cette appellation  ? .....

[bigfish]

Bonjour,

Un service souhaite lancer un marché d'assistance à maîtrise d'oeuvre d'un genre nouveau

Je pense que c'est maitrise d'ouvrage et non maitrise d'oeuvre, parce que assistance à maitrise d'oeuvre.....!??
A mon sens, le lot 2 correspond à une mission de maitrise d'oeuvre et non d'AMO : PRO, DCE, ACT, DET, AOR
Pour le lot 1, pourquoi une mission d'AMO?
Une mission spécifique confié à un BE est, à mon sens, tout à fait possible.
En plus, dans un marché allotie, rien ne vous dit que le titulaire aura les deux lots!!

[An Erminig]

C'est incompatible avec la loi MOP pour un bâtiment neuf !

Voir les articles 7 et 10 de la loi MOP.

A mon sens, ça équivaut à avoir deux maîtres d'oeuvre sur le même chantier.

Si c'est un gros bâtiment vous risquez d'avoir un pb lorsqu'il faudra déposer le permis (à moins qu'il y ait un archi dans votre personnel ?) et assurer la construction en dommage ouvrage si c'est vos services qui font la maitrise d'oeuvre en même temps qu'un tiers.

[Cowgirl]

C'est de la réhab en bâtiment.

Et en effet, ça équivaut à avoir 2 MO sur le chantier.

[speedy]

avoir deux MOE sur le chantier n'est pas un problème si les champs d'action sont clairement identifiées avec des marchés de travaux différents ....

[Cowgirl]

Quid de l'interaction entre les lots de travaux qui pourraient relever de deux MO différents ?

ex : lot maçonnerie : MO x
      lot élec : MO y

Le lot élec est tributaire de la bonne exécution du lot maçonnerie....

[speedy]

il y a :
l'OPC pour la coordination
le SSI pour la sécurité du système incendie
le Coord SPS
etc
et votre service technique pour vérifier qu'il n'y a pas de trou entre les missions ....

[Cowgirl]

je parlais de responsabilité des 2 MO et pas des missions confiées à d'autres prestataires comme opc...

[speedy]

je pensais avoir répondu ....

[Cowgirl]

Pour moi, avoir 2 MO sur un même chantier risque de pauser des problèmes de renvoi de responsabilité de l'un sur l'autre en cas de défaillance d'un lot ayant une incidence sur un lot dont l'autre MO est responsable.

C'est la raison pour laquelle j'insiste sur ma demande : n'est-il pas dangereux d'avoir 2 MO sur un même chantier ?

Apparement juridiquement ce n'est pas interdit. Mais est-ce judicieux ?

[speedy]

quand on le fait il faut bien avoir analyser ce qu'on cherche à gagner, sinon vaut mieux éviter

[Cowgirl]

Des économies sur la MO c'est tout.