Propositions d'arborescence et de contenu (phase 1)

[Kpiaf]

Elle est là !!! Quelqu'un peu coincer Kpiaf !!!!!

Elle a un truc à finir !! lol

Qui ?
Heu nan... Pas vu... A dû s'envoler ! ;-)

[Market 2]

Bah je vais prendre des mesures radicales. Poser de la colle :-)))

[psaii]

attention à ne pas te coller les pattes ^^

[Market 2]

attention à ne pas te coller les pattes ^^

ah oui zut ! Nan mais je crois que c'est trop tard car je suis encore au bureau à cette heure. Bon..qui peut me prendre des glaçons ? ;-)

[Market 2]

Alors, on rédige l'AAPC.


Euh...Kpiaf, tu as arrêté l'arborescence au moment où on rédige l'AAPC alors ?  On doit parler de l'arrêt SMIRGEOMES donc comme l'a écrit Psaii des obligations de publicité. De la dématérialisation....

Après, il y aura tout le laïus sur les incidents qui peuvent intervenir avant et pendant la consultation et avant la DLRO ?

On devra parler j'imagine de la CAO. Donc on rejoint la proposition de Psaii. :-)

En revanche, la mise au point se fait après l'attribution et avant la signature du marché non ?

[anna]

je ne sais pas ce qui a été fait depuis ce dernier message (je vois plus rien à l'écran, je carbure au paracétamol 1000*)
mise au point avec l'attributaire (pour des ajustements type erreur matérielle)
ajouter aussi dans l'arbo : négociations dans les cas où c'est permis
+avis d'attribution (quels marchés concernés, quels supports, quelles mentions)






* je fais amende minimale j'ai un mot d'excuse de mon docteur ;-))

[Market 2]

A demi excusée Anna. J'ai cru lire des interventions si percutantes ailleurs que tu as dû donner toi-même mal au crâne. lol

Pour ma part, je carbure au chocolat chaud.

Bon, la fin de cette arborescence se fait timide. Je n'ai aucune idée de ce qu'on pourrait y mettre. C'est grave ?
Je suis pour la discussion en live. Les idées fusent et on donne en direct son avis. Puis on retient le schéma le plus approprié.

Qui serait d'accord pour un chat ? :-)

[the blonde]

Alors, on rédige l'AAPC.


Euh...Kpiaf, tu as arrêté l'arborescence au moment où on rédige l'AAPC alors ?  On doit parler de l'arrêt SMIRGEOMES donc comme l'a écrit Psaii des obligations de publicité. De la dématérialisation....

Après, il y aura tout le laïus sur les incidents qui peuvent intervenir avant et pendant la consultation et avant la DLRO ?

On devra parler j'imagine de la CAO. Donc on rejoint la proposition de Psaii. :-)

En revanche, la mise au point se fait après l'attribution et avant la signature du marché non ?

je prends le train en marche. RAS je suis d'accord avec les propositions de Kpiaf, si ce n'est rappeler la négociation dans les MAPA...
Pour la publicité, je crois qu'une fois que l'on rédige la publicité, on n'est plus dans l'arborescence préparation, que je considère en amont.

[Kpiaf]

je prends le train en marche. RAS je suis d'accord avec les propositions de Kpiaf, si ce n'est rappeler la négociation dans les MAPA...
Pour la publicité, je crois qu'une fois que l'on rédige la publicité, on n'est plus dans l'arborescence préparation, que je considère en amont.

T'as raison ma belle, j'ai été maladroite !
En fait, il faut comprendre faire sa publicité dans le sens de choisir son support de presse... Du coup ben c'est bien de la prépa.
Sachant également que pour moi, mais c'est peut-être un tort, c'est la publication de l'AAPC qui marque le point de départ de la procédure de mise en concurrence. Ainsi, le choix du support et les précisions à apporter sur, notamment, les délais et voies de recours, relèvent bien de la préparation. Tant que l'AAPC n'est pas publié, la passation n'a pas commencé.
Bref, la case pub est un peu à cheval entre préparation et passation.
De fait, on peut aussi mettre la publicité dans la section passation, ça ne me gène point ! ;-)

@ market : il me semble important, tu as raison de le signaler, de créer une sous-rubrique "dématérialisation" (avec un point sur les obligations, les contraintes, les questions techniques...) dans la section préparation. On peut sans doute le mettre en fin de section.
Pour la suite, notamment les incidents qui peuvent survenir après la publication de l'AAPC (type modification du DCE), ça relève bien de la passation et non de la préparation.

Bon, alors... Et la suite ? elle arrive à dos d'âne ou quoi ? :-)

[the blonde]

je radote sans doute, mais pour moi, c'est la première phase de la passation, la publicité! :oD
et la démat va de pair avec la publicité, puisque on peut faire la pub à partir de la plate forme de démat!
Voilà, je pense avoir jouer la mule! ;-)))

En revanche, dans la préparation, on peut aussi se demander si délégation du CM, décision, etc. Certes, pour moi, ça se met plus facilement dans l'arborescence passation, mais il faut aussi y songer en amont! J'adore faire ma relou, mais il semble que ce soit un sujet qui fache dans certaines collectivités! :-D

[Kpiaf]

je radote sans doute, mais pour moi, c'est la première phase de la passation, la publicité! :oD
et la démat va de pair avec la publicité, puisque on peut faire la pub à partir de la plate forme de démat!
Voilà, je pense avoir jouer la mule! ;-)))

Ok pour la pub en passation... Mais pas tant qu'elle n'est pas parue ! :-)))))))))))))))))
Bon, j'arrête de déconner : ce n'est pas un problème, pour moi, de mettre la pub dans la partie passation donc actons ! ;-)

En revanche, dans la préparation, on peut aussi se demander si délégation du CM, décision, etc. Certes, pour moi, ça se met plus facilement dans l'arborescence passation, mais il faut aussi y songer en amont! J'adore faire ma relou, mais il semble que ce soit un sujet qui fache dans certaines collectivités! :-D

Suis d'accord avec toi. Les attentes sont fortes sur ce point.
On peut sans doute ajouter une sous-rubrique consacrée aux formalités applicables aux CT dans laquelle on traiterait notamment de la question des délégations consenties à l'exécutif et de la formalisation (ou pas d'ailleurs) des décisions.

[Market 2]

Euh....on met publicité dans préparation tant qu'elle n'est pas parue c'est cela ?
Et dans passation une fois qu'elle est publiée. Car en effet, elle marque le point de départ de la consultation.

Sinon, je n'ai fait que reprendre les propositions de Psaii s'agissant de la dématérialisation. Mais je pense que traiter cet aspect de façon particulière ne serait pas du luxe.

Pour ce qui est de l'âne...je crois que tout le monde en a déjà la charge.

Demain, les référents devront réveiller un peu tout ça.

Je vais commencer par aller dormir pour ma part. :-))

[Market 2]

Publication de l'AAPC
la DLRO (la date limite de remise des offres = conseils utiles pour choisir une date optimale ?)
la réception des offres (conseils utiles pour réceptionner sans transgresser les principes de la commande publique ?)
la CAO (mécanisme du qui est autorisé à faire quoi et quand)
l'analyse (candidature et offres). Quelques conseils types ?
la négociation
le classement (et son enjeu)
l'attribution (les lettres de rejet et les cas où le marché pourrait ne pas être notifié au premier : déclaration sans suite, dossier incomplet)
un topo sur les voies et délais de recours en général et puis le délai de recours à ce stade de la procédure ?
La mise au point
La notification du marché à l'attributaire (les publications adéquates)
Le recensement


Constitution du marché. Distinction entre naissance juridique d'un marché et date où celui-ci est rendu exécutoire.
Les ordres de service (qui peut lancer quel type d'OS et quand)
le paiement du marché :
- principe = régime des acomptes
- exception = régime des avances
les avenants
les décisions de poursuivre
les DGD (le circuit et que faire si l'on s'aperçoit d'une erreur après que le projet de décompter a été rendu définitif)
la réception des travaux
la retenue de garantie
la résiliation du marché (du fait du titulaire ou du maître d'ouvrage)
démarche à faire auprès du comptable public pour clore une opération budgétaire

[andoli]

Publication de l'AAPC
la DLRO (la date limite de remise des offres = conseils utiles pour choisir une date optimale ?)
la réception des offres (conseils utiles pour réceptionner sans transgresser les principes de la commande publique ?)
la CAO (mécanisme du qui est autorisé à faire quoi et quand)
l'analyse (candidature et offres). Quelques conseils types ?
la négociation
le classement (et son enjeu)
l'attribution (les lettres de rejet et les cas où le marché pourrait ne pas être notifié au premier : déclaration sans suite, dossier incomplet)
un topo sur les voies et délais de recours en général et puis le délai de recours à ce stade de la procédure ?
La mise au point
La notification du marché à l'attributaire (les publications adéquates)
Le recensement


Constitution du marché. Distinction entre naissance juridique d'un marché et date où celui-ci est rendu exécutoire.
Les ordres de service (qui peut lancer quel type d'OS et quand)
le paiement du marché : (modalités/règlement du marché)
- principe = régime des acomptes
- exception = régime des avances
les avenants
les décisions de poursuivre
les DGD (le circuit et que faire si l'on s'aperçoit d'une erreur après que le projet de décompter a été rendu définitif)
la réception des travaux
la retenue de garantie
la résiliation du marché (du fait du titulaire ou du maître d'ouvrage)
démarche à faire auprès du comptable public pour clore une opération budgétaire

la reconduction du marché
les garanties (parfait achévement, décennale etc) et leurs mises en ½uvre

j'suis chiant car j'insiste , mais j'imagine pas la passation et l'exécution d'un marché sans en faire le bilan : c'est le retour sur expérience. j'avoue ne pas avoir formalisé plus que ça en pratique, si ce n'est faire un pense bête sur tel ou tel point une fois le dossier classé.

[Cowgirl]

CONSULTATION
Publication de l'AAPC
la DLRO (la date limite de remise des offres = conseils utiles pour choisir une date optimale ?)
la réception des offres (conseils utiles pour réceptionner sans transgresser les principes de la commande publique ?)
la CAO (mécanisme du qui est autorisé à faire quoi et quand)
l'analyse (candidature et offres). Quelques conseils types ?
la négociation
le classement (et son enjeu)
l'attribution (les lettres de rejet et les cas où le marché pourrait ne pas être notifié au premier : déclaration sans suite, dossier incomplet)
un topo sur les voies et délais de recours en général et puis le délai de recours à ce stade de la procédure ?
La mise au point
La notification du marché à l'attributaire (les publications adéquates)
Le recensement

EXECUTION DU MARCHE
Constitution du marché. Distinction entre naissance juridique d'un marché et date où celui-ci est rendu exécutoire.
Les ordres de service (qui peut lancer quel type d'OS et quand)
le paiement du marché :
- principe = régime des acomptes
- exception = régime des avances
les avenants
les décisions de poursuivre
les DGD (le circuit et que faire si l'on s'aperçoit d'une erreur après que le projet de décompter a été rendu définitif)
la réception des travaux
admission des fournitures set services
la retenue de garantie
la résiliation du marché (du fait du titulaire ou du maître d'ouvrage)
démarche à faire auprès du comptable public pour clore une opération budgétaire

J'ai voulu rajouter :
- l'admission des fournitures et services
- organiser les deux rubriques : CONSULTATION ou PROCEDURE pour la première partie et EXECUTION du marché pour sa leconde. Mais j'arrive pas à faire ce que je eeux en présentation ! mon ordi veut pas !