Maintenance et CT

[Alf]

Fichtre, pour une fois qu'un technique a une idée réaliste, faut que j'en profite.
Mais avant, j'aimerai vérifier son opérativité, et accessoirement... sa légalité.

Pour un marché de maintenance préventive/corrective de véhicules, l'idée serait de laisser le prestataire de maintenance sous-traiter le contrôle technique. Ce dernier étant échu à un centre agréé.

Avantage: les réseaux de centre de réparation ont négocié avec les centres de CT des prix assez sympa. Sans doute meilleurs que ce que l'on pourrait négocier par MP en direct avec les CT.

Contrainte/limite/problème: est-ce possible?
Ce qui me chiffonne c'est le risque de subordination du sous traitant. Et en l'occurrence, le contrôleur ne peut être subordonné aux prestataire de maintenance.
La sous traitance implique-t-elle forcément une subordination (juridiquement et opérationnellement) ?
Peut-on mettre une clause imposant une absence de subordination?

[Alf]

La vache, j'ai déchainé les passions avec ma question !

[speedy]

de toute manière le contrôleur est payé par le contrôlé
reste qu'il faut une confiance pour ne pas envisager une connivence entre les deux .... mais en commande directe aussi alors .....çà ne doit pas changer grand chose
me rappelle pas que le lien doit être impérativement entre le propriétaire du véhicule et le contrôleur .... (contrairement au Coord SPS ou la règlementation prévoit ce lien avec le MO)

[Alf]

Bien.
Merci Speedy, un jour faudra que je te paie un coup pour le nombre de fois ou tu rassuré/corrigé/repris/enguirlandé...

Après calculs, les sommes seront supérieures à 600 euros donc le paiement sera direct. C'est un bon point.

Comme je n'ai rien vu sur les fiches de la DGCCRF sur le sujet, et que ça me dit rien de leur poser la question, je vais présenter la chose selon l'idée de mon technicien.
On verra bien.