Groupement de commandes, MBC et tranches....

[onyx]

Bonjour,

vous parait-il complètement fou d'imaginer que plusieurs pouvoirs adjudicateurs (qu'on appellera A, B, C, D, E et F) se constituent en groupement de commandes, puis que ce groupement lance un marché à bons de commande avec mini/maxi , avec un seul OE (jusque là tout va bien...), et dans lequel le mini correspondrait à une tranche ferme, et la portion entre montant mini (en ¤ ou en quantité, peu importe) et montant maxi serait une tranche conditionnelle ?

Donc un marché à bons de commande ET à tranche conditionnelle.

L'objectif du montage, c'est que A, B et C sont certains de commander (=tranche ferme = mini), mais que D, E et F (= tranche conditionnelle = maxi) attendent de voir ce que le matériel  (installations de visioconférence) donnera à l'utilisation (dans le sens "utilité" / fréquence d'utilisation).
Et qu'au final, si tranche conditionnelle affermie, c'est mieux car même matériel pour tout le monde.

L'article 8-II du CMP sur les groupements de commandes prévoit, ce qui me chiffonne (...), que "chaque membre du groupement s'engage, dans la convention, à signer avec le cocontractant retenu un marché à hauteur de ses besoins propres, tels qu'il les a préalablement déterminés".

Est-ce trop capillotracté de prévoir dans la convention de groupement et dans le marché que D, E et F ont préalablement déterminés leurs besoins en quantité, et s'engagent à passer commande auprès du cocontractant dans la mesure de la réalisation d'une condition (ex: obtention d'un financement, ou bien réorganisation de leur fonctionnement interne nécessitant l'installation d'un système de visioconférence)  permettant d'affermir la tranche conditionnelle ?

Ou bien peut-être plus simple: qu'est ce qui m'interdit de prévoir dans un premier temps un groupement composé de A, B et C, qui lancerait un marché avec mini et sans maxi sur 4 ans, et qui intègrerait en cours d'exécution C, D et E ? Et ceci dans la mesure où le Guide des Bonnes pratiques nous dit que "pour qu'un groupement soit efficace, il faut qu'avant de passer le marché, ses membres s'engagent à respecter un ensemble d'engagements et, notamment, un volume minimal d'achat".

Je pensais aussi à l'accord-cadre, mais la problematique par rapport au groupement est la même.

Si vous avez d'autres idées, je suis preneur....

[speedy]

Bonjour,
vous parait-il complètement fou d'imaginer que plusieurs pouvoirs adjudicateurs (qu'on appellera A, B, C, D, E et F) se constituent en groupement de commandes, puis que ce groupement lance un marché à bons de commande avec mini/maxi , avec un seul OE (jusque là tout va bien...), et dans lequel le mini correspondrait à une tranche ferme, et la portion entre montant mini (en ¤ ou en quantité, peu importe) et montant maxi serait une tranche conditionnelle ?
Donc un marché à bons de commande ET à tranche conditionnelle.

donc à part la massification
vous n'êtes pas en train d'écrire un marché à BdC mais un marché simple avec deux tranches !!!
quel est l'intérêt d'avoir le même matériel puisque vous imaginez déjà que DE et F pourraient avoir un différent .... donc la massification reste le seul intérêt , faut les faire réfléchir au véritable besoin .....

[onyx]

Besoin du Bdc car chacun de mes pouvoirs adjudicateurs est composé d'un siège et de plusieurs établissments répartis sur le territoire, et ces établissements ne s'équiperont pas tous simultanément.
Je n'imagine pas que D, E et F puissent avoir un matériel différent: soit ils auront la visio, soit ils ne l'auront pas.

Mais pour aller dans le sens de votre réflexion, si je simplifie à l'extrême et fait un marché avec deux tranches, dans quelle mesure est-il possible que des membres du groupement ne s'engagent que sur la tranche conditionnelle ?

[speedy]

s'ils s'engagent ce n'est plus une tranche conditionnelle ....
le mieux serait un marché à bDC sans mini ni maxi  ni tranches ....

[onyx]

Je suis bien d'accord avec vous !!!

Mais vraisemblablement problématique dans le cadre d'un groupement étant donné que "chaque membre du groupement s'engage, dans la convention, à signer avec le cocontractant retenu un marché à hauteur de ses besoins propres, tels qu'il les a préalablement déterminés".

Partant, un groupement à géométrie variable est-il envisageable? Je m'explique:

- en année n°1, A, B et C se constituent en groupement, la convention constitutive prévoyant que ledit groupement est constitué pour lancer un Marché BdC sans mini/maxi pour 4 ans (pub européenne, donc maximale).

- Dans le même temps, la convention prévoit également qu'avant le 30 juin de l'année n°1, des PA identifiés (D, E, et F) pourront candidater pour intégrer le groupement, candidatures soumises à l'examen de l'AG du groupement, et ce afin de pouvoir passer des commandes en année n°2.

En jetant d'un coup d'½il à plusieurs conventions de groupement glanées sur le net, c'est une pratique récurrente, mise en oeuvre notamment dans le cadre d'achats de médicaments... Mais est-ce réglementaire ?

[speedy]

normalement l'adhésion ne peut concerner que les dossiers à venir (AAPC non envoyé au moment de l'adhésion...)

[onyx]

Oui oui, je comprends bien, mais si je précise dans mon marché lancé que des membres pourront rejoindre le groupement en cours, dans la mesure où tout le monde est au courant et que j'ai fait la publicité la plus large possible et que pas de maxi... Risque contentieux d'un OE non retenu ?
En tout cas merci de répondre en quasi direct à mes interrogations !

[onyx]

Oui oui, je comprends bien, mais si je précise dans mon marché lancé que des membres pourront rejoindre le groupement en cours, dans la mesure où tout le monde est au courant et que j'ai fait la publicité la plus large possible et que pas de maxi...

[onyx]

Je suis désolé de faire remonter mon message artificiellement, mais ça urge chez moi !

[speedy]

j'ai pas mieux en magasin .... désolé