groupement de commande assainissement

[marina]

2 collectivités souhaitent s'associer dans le cadre d'un groupement de commandes pour 2 opérations distinctes :
- réalisation d'un schéma directeur d'assainissement des eaux pluviales;
- révision du zonage d'assainissement des eaux usées.

afin de mutualiser les coûts (parallèlement élaboration du PLU).

Je suis en train de réfléchir sur la mise en place du groupement de commandes.
Dois-je faire, selon vous, un seul et même marché avec deux lots (chaque collectivité signant et exécutant son propre marché car les besoins sont différents) ou 2 marchés distincts (c'est possible cela dans un groupement de commande ?).

merci pour votre aide.

[speedy]

bannir la notion de lot si vous voulez conserver le choix unique du prestataire qui est l'objectif d'un groupement !!! donc reste l'annonce qu'au moment de la signature il y aura un marché par collectivité !
(néanmoins la notion de lot existera si par exemple vous avec un lot voirie et un lot assainissement avec deux collectivités donc 4 marchés à l'arrivée mais deux titulaire cotè prestataires ....un voirie et un assainissement)

[marina]

ok mais j'ai deux prestations distinctes (élaboration "eaux pluviales"/révision "eaux usées).

je fais donc deux marchés dans le cadre du groupement ? ou j'utilise la notion de "lot technique" ?

[speedy]

les deux sont possible mais vous aurez soit deux prestataires soit un seul
c'est vous qui connaissez le mieux le tissu des BET qui peuvent y répondre et la nécessité ou non de les coordonner....

[marina]

ok sachant que nous avons eu, via les services de l'état,  2 cahiers des charges, l'un pour les eaux usées, l'autre pour les eaux pluviales.

[le biscuit]

tu as 2 prestations distinctes

tu trouveras certains BET qui font les 2

mais je trouve plus judicieux, les 2 prestations étant assez distinctes, de faire 2 marchés distincts.

dc un groupement de commandes pour 2 procédures d'attribution

je me mêle de ce qui me regarde pas, mais s'agissant du schéma directeur d'eaux pluviales, il serait intéressant de l'élaborer sur un périmètre bien plus important que 2 communes

[marina]

ou 2 lots avec 2 cctp spécifiques...on reste tjrs sur de l'aissainissement.

de tte façon, on aura des BET qui répondront certainement sur les 2.

et puis on allotit, groupement ou non, c'est le principe qui doit être retenu en MP non ?

(et oui je sais je reste sur mes 2 lots !!!)

[le biscuit]

ou 2 lots avec 2 cctp spécifiques...on reste tjrs sur de l'aissainissement.

de tte façon, on aura des BET qui répondront certainement sur les 2.

et puis on allotit, groupement ou non, c'est le principe qui doit être retenu en MP non ?

(et oui je sais je reste sur mes 2 lots !!!)

2 lots si tu veux avec cctp spécifiques...

masi bon les 2 marchés sont simultanés dans leur exécution?

[bertrand]

J'imagine que les deux études auront lieu sur le même territoire mais que les eaux pluviales sont la compétence de commune et les eaux usées d'une intercommunalité ?

votre interet et de mener les deux études de front et avec le même prestataire

je propose autre chose sans doute discutable.

réaliser un schéma directeur est une prérogative de maitre d'ouvrage, c'est un préalable à des travaux.

ne serait-il pas possible d'utiliser l'article 2 de la loi MOP et la "maitrise d'ouvrage désignée" ?

[marina]

pr le biscuit : si ce sont 2 lots, il peut y avoir des délais d'exécution spécifiques pour chacun, peu importe qu'ils soient simultanés ou non...

[marina]

je m'interroge tjrs...

2 prestations:  révision zonage eaux usées et réalisation shcéma assainissement eaux pluviales.

2 lots dans un seul et même marché ou 2 marchés

[speedy]

interrogez vous sur le besoin et sur les conditions d'exécution des prestations, la solution devrait devenir plus claire :
- réalisation d'un schéma directeur d'assainissement des eaux pluviales;
- révision du zonage d'assainissement des eaux usées.

il y a quand même une similitude de raisonnement sur l'écoulement gravitaire
il y a une nécessité de coordination pour que les tuyaux puissent se croiser
les compétences sont de nature hydraulique dans les deux cas

donc perso je ferais un seul dossier avec deux parties (en précisant qu'en cas de groupement d'entreprises  la coordination entre les deux parties est assurée par le mandataire.

[marina]

avec deux parties ? c'est-à-dire avec 2 lots ?

[speedy]

non j'ai choisi le vocabulaire à dessein
première partie  réalisation d'un schéma directeur d'assainissement des eaux pluviales;
deuxième partie révision du zonage d'assainissement des eaux usées.

un seul AE mais éventuellement deux délais partiels avec un seul délai global ...
un seul CCAP
un seul CCTP mais organisé en deux parties
un seul BPU
etc

[marina]

ok merci pr ton avis.

personnellement, je pense quand même allotir (1 même besoin : assainissement avec 2 prestations identifiées).
marché global, c'est un peu compliqué vu qu'on souhaite organiser un groupement de commandes.

après effectivement, je peux avoir 1 seul prestataire pr les deux lots ou 2 prestataires.
en même temps, on est au stade études et non travaux.