Référent

[Ororo Munroe]

BISCUIT, ne vends pas la peau de l'ours avant de l'avoir tué

malheureusement la majorité des membres du groupe de travail ne s'est encore pas prononcée...

[le biscuit]

BISCUIT, ne vends pas la peau de l'ours avant de l'avoir tué

malheureusement la majorité des membres du groupe de travail ne s'est encore pas prononcée...

il me semble employer le conditionnel dc je ne vends rien du tout

et pi je n'ai aucune envie de tuer un ours!

et plus je vote pour moi au cas où d'autres ne le ferait pas!! :-)

[R.J]

En attendant, on peut déjà essayer de définir le contenu de "DSP et autres" .... Qui est assez large ... On envisage sur le vrai concessif ou plus largement ? Considère-t-on qu'on y intègre les partenariats, ou que cela relève du marché ? Et quid des contrats relatifs au domaine notamment (envoie-t-on ça vers le groupe bien .... sachant que certains sont mixtes ...).

Je viens de faire un saut sur Localjuris : il y a eu des mises à jours plus récentes que je ne croyais (les concessions d'aménagement ont été mises à jour notamment, de même que les concessions de travaux - je parle uniquement de l'aspect législatifd / réglementaire). 

[Alf]

Le verrais bien les PPP et les baux ici. Mais je fais peut-être fausse route. Sachant que sur ce type de contrats je suis un peu moins bien armé.

[le biscuit]

En attendant, on peut déjà essayer de définir le contenu de "DSP et autres" .... Qui est assez large ... On envisage sur le vrai concessif ou plus largement ? Considère-t-on qu'on y intègre les partenariats, ou que cela relève du marché ? Et quid des contrats relatifs au domaine notamment (envoie-t-on ça vers le groupe bien .... sachant que certains sont mixtes ...).

Je viens de faire un saut sur Localjuris : il y a eu des mises à jours plus récentes que je ne croyais (les concessions d'aménagement ont été mises à jour notamment, de même que les concessions de travaux - je parle uniquement de l'aspect législatifd / réglementaire). 

tout dépend si on suit l'architecture d'agorapublix ou pas...

si oui le groupe de travail " formes partenariales" engloberait  les PPP, les baux , les contrats relatifs au domaine public voire d'autres

mais il est classique que le droit des biens traite des conventions relatives au domaine

pour ma part je serais assez favorable à englober un maximum de matières contractuelles..théorie du contrat administratif oblige...

[Kpiaf]

tout dépend si on suit l'architecture d'agorapublix ou pas...
si oui le groupe de travail " formes partenariales" engloberait  les PPP, les baux , les contrats relatifs au domaine public voire d'autres
mais il est classique que le droit des biens traite des conventions relatives au domaine
pour ma part je serais assez favorable à englober un maximum de matières contractuelles..théorie du contrat administratif oblige...

Dans ce cas, il serait peut-être nécessaire de modifier l'appellation du groupe de travail.
A la limite, en se mettant en phase avec la terminologie retenue en droit communautaire, il paraît plus opportun de l'appeler "PPP".
Ces derniers englobant quasiment toutes les formes contractuelles que connaît le droit français...
Bon, on y range aussi les MP mais on pourrait préciser que ceux-ci sont exclus du champ...

[Alf]

Du coup, plus on s'éloigne de la DSP, moins je maîtrise. Je l'avoue, j'ai suivi un PPP il y a 4 ans, mais depuis, plus rien. Les baux admin, ça va encore, mais je suis pas expert. Je préférais vous le dire.

[le biscuit]

Du coup, plus on s'éloigne de la DSP, moins je maîtrise. Je l'avoue, j'ai suivi un PPP il y a 4 ans, mais depuis, plus rien. Les baux admin, ça va encore, mais je suis pas expert. Je préférais vous le dire.

pas grave!! chacun apporte sa pierre à l'édifice!!

moi non plus je suis pas expert!

mais on a un comité technique qui nous valide donc on est sauvés!! :-))))

[Th G]

pas grave!! chacun apporte sa pierre à l'édifice!!

moi non plus je suis pas expert!

mais on a un comité technique qui nous valide donc on est sauvés!! :-))))

quézaco ?

[le biscuit]

quézaco ?

un comité d'experts composé de RJ Kpiaf et Ododo chargé de veiller, si j'ai bien compris, à la pertinence et à la rigueur de nos travaux à publier

[Kpiaf]

pas grave!! chacun apporte sa pierre à l'édifice!!
moi non plus je suis pas expert!
mais on a un comité technique qui nous valide donc on est sauvés!! :-))))

Biscuit... Merci de faire en sorte que cette fin de semaine se passe dans le calme...

[Th G]

un comité d'experts composé de RJ Kpiaf et Ododo chargé de veiller, si j'ai bien compris, à la pertinence et à la rigueur de nos travaux à publier

ben avec ce groupe de travail vont avoir du boulot ;-)

Biscuit référent, Biscuit référent

[Kpiaf]

un comité d'experts composé de RJ Kpiaf et Ododo chargé de veiller, si j'ai bien compris, à la pertinence et à la rigueur de nos travaux à publier

Non ! Ce n'est pas ainsi que je l'envisage et je doute que RJ et Ororo me contredisent sur ce point.

[le biscuit]

Biscuit... Merci de faire en sorte que cette fin de semaine se passe dans le calme...

perso j'ai 1 de tension dc ça va être dur qu'on s'énerve!! :-)))))

[Th G]

Non ! Ce n'est pas ainsi que je l'envisage et je doute que RV et Ororo me contredisent sur ce point.

RV, RJ
sont pénibles avec leur pseudo