variation des prix SPS

[Choup]

Une collègue d'un autre service me fait part de sa clause révision des marchés SPS et me demande mon avis. La clause en question me fait douter. J'explique :

Le service en question a l'habitude de réviser les prix du marché seulement si le marché est d'un montant supérieur à 6 500 ¤ HT

- Marchés inférieurs à 6 500 ¤ HT = prix fermes actualisables

- Marchés de 6 500 ¤ HT et  + : phase conception = prix fermes actualisables
                                             phase réalisation = prix révisables

Mes questions sont les suivantes :

1)Peut-on appliquer dans un même marché deux types de variation de prix ? J'ai l'impression à la lecture de l'article 18 du CMP que le prix est soit ferme soit révisable mais comme j'ai des phases différenciées avec des prix bien distincts je m'interroge...
2)Peut-on apporter une limite en montant à la variation des prix ? Je comprend pas trop d'ou ils sortent leur 6500 ¤ HT "ça a toujours été fait comme ça". Le code ne l'interdit pas apparemment...

Ne faudrait-il pas pour ce type de prestations qui peut durer longtemps appliquer une clause de révision des prix ?? C'est mon avis mais je cherche un fondement juridique à opposer à ma collègue. Quelqu'un a une idée SVP

[tragique_fernand]

A priori on ne peut pas avoir un ajustement des prix selon deux formules différentes. Et il faut partir du principe que si le délai d'exécution du marché excède une certaine durée (6 mois par exemple), ou si les fournitures ou prestations connaissent une forte volatilité des prix il vaut mieux travailler en prix révisables, çà fait plus crédible à l'égard des candidats (sinon ils proposeront d'office des prix tenant compte de leurs contraintes économiques).

[Aliunda]

T'as pas déjà posté ça quelque part Ca me dit quelque chose... et je crois que j'ai donné mon avis...
ou alors je perds la boule lol

[Choup]

T'as pas déjà posté ça quelque part Ca me dit quelque chose... et je crois que j'ai donné mon avis...
ou alors je perds la boule lol

On a déjà parlé de ça par mail, après que tu perdes la boule je ne me prononcerais pas là-dessus, je n'oserais pas LOL

Sinon c'est ce que je pensais dire à ma collègue, il vaut mieux prendre en compte l'objet des prestations et la durée d'exécution du marché plutôt que le montant du marché.