Nouveaux DC!!!

[acheteur]

Mais si c'est aux candidats de le remplir (la remarque de Zokho est juste), on ne doit pas intervenir. C'est comme s'ils remplissaient la partie réservée à l'administration dans d'autres formulaires ;-)

Soyons sérieux et précis. Un peu de doigté.

Oui RV, sauf qu'il faut qu'ils reprennent strictement ce que l'on demande dans le RC/AAPC
je proposais de le remplir poru eux pour éviter que le G reste dans le vide

[Michel]

il faut qu'ils reprennent strictement ce que l'on demande dans le RC/AAPC

Il y a également la possibilité d'indiquer dans le RC, un truc du genre :
"Nous vous invitons à reprendre intégralement ces éléments ci-dessus pour remplir le cadre G de votre DC1"
On les prend un peu par la main, mais on leur laisse le soin de remplir leur document eux-même.

[RV]

Il y a également la possibilité d'indiquer dans le RC, un truc du genre :
"Nous vous invitons à reprendre intégralement ces éléments ci-dessus pour remplir le cadre G de votre DC1"
On les prend un peu par la main, mais on leur laisse le soin de remplir leur document eux-même.

Oui, oui....et on précise que la notation sera revu à la baisse en cas d'oubli.

[shorty]

Par contre les nouveaux DC, il n'est plus prévu de signature, faut pu les avoir signé ?

[acheteur]

signature du DC1 unqiuement

[Alf]

Et DC3, mais ça tombe sous le sens.

[chamoibabilleur]

et vous pensez que le boamp a mis à jour ?? j'ai pas été voir  en même temps vous allez me dire que si on liste plus de souci
perso je suis d'accord le DC1 est mieux que l'ancien dc4 quant au DC2 pas de grand changement ne serait ce plus de clarté sur les pouvoirs

[chamoibabilleur]

j'ai un appel d'offres à faire partir lundi prochain faut que je modifie mon RC et l'annonce

[bellecourgette]

Vous avez remarqué que le DC3 est également signé par le sous-traitant?

Elle est drôlement changeante la DAJ

http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ061024784&idtable=q177039|

[RV]

Vous avez remarqué que le DC3 est également signé par le sous-traitant?

Elle est drôlement changeante la DAJ

http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ061024784&idtable=q177039|

C'est pas plutôt le DC4 (nouveau) dont tu parles ;-)

[goran]

oui DC 4

[Dark]

Et si nous attribuons une couleur à chaque document
au lieu de se prendre les pieds dans le tapis avec cette nouvelle numérotation
"Passe moi le DC4 .. .non, pas la déclaration de sous-traitance, la lettre de candidature ; . . . Ah ! le DC1 tu voulais dire !"
jusqu'à la prochaine renumérotation

nous pourrions les nommer par leurs couleurs :
"Passe moi le rose ; le jaune ; et le bleu" . . . c'est tout de même plus fun que "le DC1, le DC2, le DC3"

:-)   :-)   :-)   

Je le sens venir gros comme une maison chez moi !!! Sinon, des extraits d'une note que je vais faire passer dans les services, à vous de voir. Tiens, dites moi donc ce que vous en pensez.

Ces nouveaux formulaires sont ainsi renommés :

* Le formulaire DC4, acte de candidature, devient le DC1, il a été légèrement modifié : il contient toutes les attestations sur l'honneur souvent demandées par les personnes en charge des marchés (non-condamnation, etc...), inutile désormais de les demander en plus du DC1
* Le formulaire DC5, déclaration du candidat, devient le DC2, il a été modifié en cela que les rubriques concernant les moyens (matériels et humains) du candidat ont été supprimées. Il serait donc opportun de les demander dans un document à part. Elément important : ce DC2 n'a pas à être signé.
* Le formulaire DC8, acte d'engagement, devient le DC3.
* Le formulaire DC13, déclaration de sous-traitance, devient DC4 (attention aux confusions avec l'ancien acte de candidature), il contient les mêmes attestations sur l'honneur que le DC1.

De plus, les formulaires DC6 et DC7 deviennent NOTI 1 et NOTI 2, et les formulaires DC11 (demande de précision) et DC12 (mise au point du marché) deviennent OUV4 et OUV5.

En conséquence, compte tenu de ces réformes, le service juridique vous demande :

1 - pour vos marchés à venir, d'utiliser désormais la nouvelle numérotation et de demander dans vos DCE des formulaires de candidature DC1 et DC2, et de demander aux candidats (s'il n'est pas fourni pré-rempli) un formulaire DC3 à titre d'acte d'engagement et, le cas échéant, un formulaire DC4 à titre de déclaration de sous-traitance.

2 - pour vos marchés à venir, afin de palier la réforme du DC5 devenu DC2, de demander, dans les pièces de la candidature, une présentation des moyens techniques et humains généraux du candidats (exemple de libellé : "Une plaquette ou brochure commerciale de l'entreprise mentionnant clairement ses moyens techniques et humains généraux").

3 - pour vos marchés en cours (c.a.d en attente de remise des offres), compte tenu qu'il serait contraignant de modifier la publicité (car cela impliquerait des frais, une modification du DCE, éventuellement un report de la date de remise des offres, etc..), de contacter par mail (avec AR si possible) tous les candidats ayant retiré le DCE pour les avertir que la numérotation voire le contenu des formulaires DC a changé et qu'ils peuvent se connecter sur le site : http://www.minefi.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm pour charger les nouveaux formulaires.

Compte tenu de ces récentes modifications, pour les marchés en cours, nous accepterons les anciens comme les nouveaux formulaires du moment qu'ils sont dûment remplis, que les mentions demandées sont données et que les candidatures sont complètes. Les anciens formulaires ne seront plus acceptés dans les marchés à venir.

[bellecourgette]

T'y vas fort dis donc ! moi je n'exige aucun formulaire. Préfère "consultations en cours" que "marchés en cours"

[Dark]

Ouais, avec moi, ça rigole pas.

[RV]

Je le sens venir gros comme une maison chez moi !!! Sinon, des extraits d'une note que je vais faire passer dans les services, à vous de voir. Tiens, dites moi donc ce que vous en pensez.

Tu es bien sûr pour ce qui est des DC6, DC7, DC11 et DC12?
Le Minefe indique que "Les anciens formulaires DC6 et DC7 sont transférés dans la rubrique NOTI
Les anciens formulaires DC11 et DC12 sont transférés dans la rubrique OUV"

Ils conservent néanmoins leur dénomination ;-)))