passage à mi-traitement

[faribulle]

Bonjour,

comment se calcule les trois mois pour le passage à mi-traitement ?

Est ce que s'il y a des arrêtes discontinus qui font plus de 3 mois sur une année civile, l'agent passe à mi-traitement ?

Merci d'avance pour vos réponses.

[manug]

comment se calcule les trois mois pour le passage à mi-traitement ?

3 mois d'arrêts ( 90 jours continus ou non) sur les 12 mois précédent le jour à indemniser

Est ce que s'il y a des arrêtes discontinus qui font plus de 3 mois sur une année civile, l'agent passe à mi-traitement ?

Oui, mais la période à considérer n'est pas l'année civile mais l'année "glissante".

[faribulle]

Merci :-)