urbanisme commercial

[titine59]

Bonjour,
je recherche de la documentation relative à l'urbanisme commercial. merci pour votre aide.

[Emmanuel WORMSER]

vous cherchez quoi ?

l'actualité la plus récente est là : http://www.assemblee-nationale.fr/13/dossiers/urbanisme_commercial.asp

[Thierry]

Comme l'a dit Emmanuel, une question un petit peu plus précise nous aidera car le sujet est vaste.

[titine59]

merci énormément. y a-t-il déjà de la doctrine sur le sujet?

[Th G]

merci énormément. y a-t-il déjà de la doctrine sur le sujet?

je ne voudrais pas plagier mes colistiers
mais de la doctrine sur quel sujet :
- les autorisations commerciales
- CNAC et CDAC
- les apports de la LME...

[Emmanuel WORMSER]

et le FISAC, hein?,  n'oublions pas le FISAC.. pas plus que le droit de préemtion des baux et son formalisme rigoureux, hein ?

bref, votre question est énôôôrme et fait d'ailleurs l'objet de plusieurs ouvrages volumineux ne se recoupant que partiellement.

[Th G]

et le FISAC, hein?,  n'oublions pas le FISAC.. pas plus que le droit de préemtion des baux et son formalisme rigoureux, hein ?

bref, votre question est énôôôrme et fait d'ailleurs l'objet de plusieurs ouvrages volumineux ne se recoupant que partiellement.

les pages jaunes du bottin c'est de l'urbanisme commercial ;-)

[Grey]

Les autorisations de voirie pour les vendeurs de sandwichs et glaces ?

[Th G]

Les autorisations de voirie pour les vendeurs de sandwichs et glaces ?

perso je préfère les vendeurs de pizza ;-)

[titine59]

sur la nouvelle réforme indiquée plus haut. est-ce encore trop vaste? je suis navré, je n'ai que le sujet et dois me débrouiller avec çà...

[Emmanuel WORMSER]

si c'est dans le cadre d'un exposé d'étudiant, consultez le livre sur le sujet publié aux éditions du moniteur si mes souvenirs sont bons, assez bien construit.
lisez les infos disponibles sur les sites de l'AN et du Sénat et récupérez le rapport de feu le député Charrié, à l'origine de la réforme en cours, ainsi que les travaux parlementaires préalables à LME qui en était en 2008 la première étape.

difficile de faire plus sur un forum !!

[Th G]

en même temps le plus simple est d'attendre la prochaine réforme qui va fondre l'urbanisme commercial dans les documents d'urbanisme classiques...

[Emmanuel WORMSER]

voir l'article récent de la lettre du cadre territorial sur le sujet, n'est ce pas ;o) ?

[Th G]

voir l'article récent de la lettre du cadre territorial sur le sujet, n'est ce pas ;o) ?

je vois que l'on a la même littérature ;-)
pas sûr que cette réforme aille dans le sens de la simplification

[Emmanuel WORMSER]

les élus locaux se battent pour avoir la main sur ce sujet brulant et la retirer aux CDAC...

ils l'auront et se battront ainsi entre eux, les positions parfois courageuses prises dans le CS des interco -EPSCOT en particulier- étant bien douloureuse à mettre en oeuvre quand chacun revient dans sa petite baronnie...

mais bon, j'dis ça, histoire de peler un oeuf...