CCAP mémoire technique et offre irrégulière

[agglo92]

Soit un AOO.

Dans le CCAP, le PA a fixé des délais d'exécution de certaines phases du marché.

Dans son offre, un des candidats mentionne d'autres délais d'exécution.

Offre irrégulière comme ne respectant pas les exigences formulées dans le CCAP ? Ou demande de précision (article 59 I) ?

Merci à tous !

[Michel]

A la première occasion, vous lui rappellerez qu'un marché est un contrat d'adhésion.
L'ordre des documents fait que le sien est "sans valeur", le CCAP prime.
Vous poursuivez en faisant abstraction des mentions "sans valeurs".
Si en passe d'être retenu, voir dès maintenant éventuellement, vous lui indiquez cela, et lui demandez s'il maintient son offre ; quoique c'est déjà limite puisqu'il a signé ! l'avait qu'à lire !

Il n'y a pas d'exigence dans un CCAP. C'est un contrat ! (morceau de). Dans le RC oui ; que demandiez-vous ?
Qu'elle précision demander ? Savez-vous ce qu'est un marché public ?   :-)   :-)   :-)

[agglo92]

Entièrement d'accord avec vous Michel,

[Kpiaf]

Entièrement d'accord avec vous Michel,

D'accord aussi... Mais je demanderais confirmation du respect de mes délais tout de même...
Histoire de ne pas commencer par un concert de "je ne suis pas d'accord, ce n'est pas ce que je vous avez accepté !".
Parce que si moi je sais ce qu'est un MP, je ne suis pas certaine que cette connaissance soit toujours acquise côté candidat. Cet exemple démontre d'ailleurs clairement que tel n'est pas le cas ! ;-)

[agglo92]

D'autant plus triste que cette boîte a l'habitude de répondre à des MP...

[agglo92]

Bon alors, rebondissement...

Le mémoire technique est une pièce annexée à l'AE qui prime sur notre CCAP...

Donc, cela signifie que le PA accepte que les délais précisés dans le mémoire technique dérogent à ceux du CCAP, non ? Puisqu' en cas de contradiction, c'est ceux du mémoire qui primeront...

Je suis un peu perplexe

[Michel]

Le mémoire technique est une pièce annexée à l'AE qui prime sur notre CCAP...

Vous avez fait cela ! ! !
Certes, parfaitement autorisé et légale,
mais alors les soumissionnaires peuvent vous réécrire presque tout, les délais, les conditions de paiements, les pénalités, . . .
et même le CCTP ?
. . . "toute ressemblance avec le besoin initialement exprimé est totalement involontaire, et il ne saurait en être tenu compte . . ."

[Kpiaf]

Bon alors, rebondissement...
Le mémoire technique est une pièce annexée à l'AE qui prime sur notre CCAP...
Donc, cela signifie que le PA accepte que les délais précisés dans le mémoire technique dérogent à ceux du CCAP, non ? Puisqu' en cas de contradiction, c'est ceux du mémoire qui primeront...
Je suis un peu perplexe

Aïe, aïe, aïe...

[agglo92]

Bah ouais... j'ai été le premier surpris...

Donc, pas irrégulier, si ?

[Kpiaf]

Bah ouais... j'ai été le premier surpris...
Donc, pas irrégulier, si ?

Ben si ! Et il y a intérêt encore !
L'ordre de priorité fixé au CCAP ne s'applique qu'une fois l'offre retenue et pour gérer les problèmes en cours d'exécution du marché mais là, vous n'y êtes pas encore.
Demande leur de confirmer le respect de tes délais et basta !

[agglo92]

Aucune variante n'était autorisée.

[pbarberon]

Dans ma communauté d'agglomération, nous avons une approche bien plus stricte : lorsque les délais ne respectent pas les exigences des docs contractuels, on ne demande pas de précision, on (la CAO !)  déclare irrégulière.
on est en AOO qd mm !! ppe d'intangibilité de l'offre .... !