avis aux alsaciens-mosellans ...

[Ororo Munroe]

question de droit local ...

je souhaiterais etre en contact avec toute personne dont la collectivité a en charge les édifices cultuels (et notamment, la question des assurances des édifices cultuels)

je m'éclate en ce moment sur savoir quoi assurer par rapport aux établissements publics de cultes ... immeuble par nature, par destination, meuble etc...

si un tel échange vous intéresse, et surtout si vous avez quelques infos à me transmettre, donnez moi vos coordonnées mails ou téléphoniques par message privé...

à très vite chers collègues soumis à ce fichu droit local ! (sourire)

[yfetrocho]

Bon ça va.. moi chuis soumis au droit français.... c'est du boulot pour les autres.. oufff
Merci ododo...

[the blonde]

Bon ça va.. moi chuis soumis au droit français.... c'est du boulot pour les autres.. oufff
Merci ododo...

Pas mieux! En revanche, j'ai oui dire que Zen ne savait pas comment occuper son congé mater... ;-))))))
Ahhhhh, c'est comme Michel... Pire?!
mon dieu, qu'ai je fait?! Taquiner une VR ... une VR même en congé mater reste une VR! Adieu amis... :-D

[Zen]

Pas mieux! En revanche, j'ai oui dire que Zen ne savait pas comment occuper son congé mater... ;-))))))
Ahhhhh, c'est comme Michel... Pire?!
mon dieu, qu'ai je fait?! Taquiner une VR ... une VR même en congé mater reste une VR! Adieu amis... :-D

T'inquiète, si j'avais des connaissances juridiques, ça se saurait. Du coup, je ne me sens pas visée par l'appel à l'aide... lol

[Kpiaf]

Moi pas connaître, désolée... En même temps, je ne suis pas de l'Est et je n'y vis pas non plus.
Bon d'accord j'y travaille régulièrement mais - fort heureusement pour moi - pas sur ce genre de thématique ! :-)))
Cela dit, es-tu bien certaine qu'il existe un droit local en la matière ?

EDIT : Viens de vérifier, il y a en effet des dispositions particulières pour le régime des cultes...

[Kpiaf]

Tu peux peut-être prendre attache avec l'IDL...
Vois ici : http://www.idl-am.org/

[Coccy]

va voir tes mp, please ;-)

[Ororo Munroe]

vu pour l'IDL mais ils n'ont pas vraiment travaillé sur cette problématique ...

vu ton message Coccy mais je suis pas du genre à déranger un Président de TA ...