Accord sur les MP OMC

[Perceval]

bonjour a tous!

Comment savoir si un marché d'un montant HT de 150 000 ¤ (MAPA) est couvert ou non  par l'accord sur les MP de l'OMC ? Doit-on l'indiquer dans l'AAPC ?

La reprise est laborieuse !!!

Merci de votre aide.

[speedy]

si MAPA possible je considère non soumis ... car correspond aux directives

[tragique_fernand]

faut chouffer dans la bible du forum :-) :

http://www.localjuris.com.fr/MarcheCMP2004/CMP2004/Guide/1sources%20des%20MP/1-2%20accord.htm

[goran]

Ou encore là (coucou m'sieur Perceval !)

http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=10407.0

[Perceval]

... Merci à tous ! En fait je me suis mal exprimé ... mon doute porte essentiellement sur le fait d'indiquer ou non la réponse sur l'imprimé national BOAMP (soit j'indique : non, soit je ne répond pas du tout et l'AAPC n'y fera pas référence ...), autrement dit dois-je obligatoirement compléter la rubrique ?

... C'est aussi dur le matin qu'en fin de journée !!! vivement la r'traite ! n'est-ce pas Mâm ?

[goran]

... Merci à tous ! En fait je me suis mal exprimé ... mon doute porte essentiellement sur le fait d'indiquer ou non la réponse sur l'imprimé national BOAMP (soit j'indique : non, soit je ne répond pas du tout et l'AAPC n'y fera pas référence ...), autrement dit dois-je obligatoirement compléter la rubrique ?

... C'est aussi dur le matin qu'en fin de journée !!! vivement la r'traite ! n'est-ce pas Mâm ?

ah ben nan surtout pas la retraite, on est jeunes dis donc !!
bof que tu coches rien ou que tu mettes non en national ça change pas grand chose à mon avis (sauf si tu veux gagner une ligne !) - mais si tu fais aussi JOUE en dessous des seuils, vaut mieux mettre non à mon sens ...

[Perceval]

... c'est que du national !

Merci Mâm et bon week-end !