pièces constitutives du marché

[colibri]

Bonjour,

j'ai une collègue qui me soutient que les pièces financières (BPU, DPGF) n'ont pas de valeur contractuelle et que du coup, elles ne font pas partie des pièces particulières constitutives du marché.

Qu'en pensez vous ?

parce que pour ma part, je les insère toujours dans ma liste comme pièce contractuelle et souvent même, c'est une annexe à l'acte d'engagement.

[bellecourgette]

Le bordereau des prix unitaires dans le cadre d'un marché à prix unitaires c'est sur ! le DPGF, c'est comme vous le voulez, mais de mémoire le nouevau CCAG-Travaux en fait une pièce contractuelle.

[speedy]

ce collègue mérite une inscription d'office en formation sur la différence entre prix forfaitaire et prix unitaire
puis une deuxième sur les pièces marchés

[Ororo Munroe]

ce collègue mérite une inscription d'office en formation sur la différence entre prix forfaitaire et prix unitaire
puis une deuxième sur les pièces marchés

bizarrement, je m'attendais de ta part, à une réponse de ce type ....

et je peux prévoir la réponse de Michel : "la DPGF vous la mettez à la poubelle après analyse technique des offres"

immense sourire

[speedy]

pas à la poubelle : en faire du petit bois pour allumer la cheminée  :-)))))))