marché ménage et petits lots

[kazetari]

Bonsoir,

Je travaille sur la rédaction d'un marché ménage multisites (AOO). J'aimerai bien passer certains lots en MAPA. Je viens de relire l'art 27 CMP et me pose la question suivante:
- je ne suis pas dans le cadre d'un marché à bon de commandes. Puis-je bénéficier de la dérogation prévue à cet article pour les lots dont mon estimation est inf à 80 000¤ ht ?

Merci

[speedy]

oui, ou voyez vous un problème ? (à part l'incertitude sur l'estimation!)

[kazetari]

En fait c'est l'article 27 qui me pose pb et notamment la phrase: "Cette dérogation ne peut, en revanche, s'appliquer aux accords-cadres et aux marchés qui ne comportent pas de montant minimum". Pour moi cela signifiait que seuls les marchés à bdc pouvaient bénéficier de la dérogation.
Maintenant si ce n'est pas le cas ça m'arrange. Vous avez déjà testé avec des marchés ordinaires ?

Faut juste être prudent avec les estimations ...

merci

[speedy]

oui, aucun problème avec les marchés unitaires simples, le montant au DQE est le nominal ...