Norme et spécificatiosn techniques

[eb95]

Bonjour,
Je viens de lire l'art 6 du CMP et l'arrêté du 28 août 2006 concernant les spécifications techniques. On y dit que ces spécifications peuvent notamment être formulées par référence à des normes nationales, agréments techniques ... à condition que chaque référence soit accompagnée de la mention "ou équivalent".
Je pensais que cela ne valait que lorsque le PA faisait référence à une marque, un brevet ou un écolabel. Si je comprends bien lorsqu'on mentionne par ex que le produit doit respecter la "norme NF" nous devons préciser "ou équivalent" ? A charge pour le candidat de nous prouver que sa norme est équivalent à la norme NF....
Vous avez creusé un peu le sujet parce que je vous avoue que je suis un peu perdu....
Merci

[Alf]

Il existe des sites internet, notamment pour les écolabels, où sont référencés tous les labels et leur équivalences.
Forcément, j'ai ces adresses chez moi... demain je les poste ici même.

Et je crois que pour certains autre labels j'ai aussi des références en boutique.

Sinon, oui, obligation de spécifier "ou équivalent" et d'accepter les équivalents reconnus.

[eb95]

Je suis preneur. Merci bcp...

[bertrand]

la recommandation TI-99 de l'(ex) Commission Centrale des Marché abordait ce sujet de manière assez détaillée.

je ne la trouve plus sur internet.

[Alf]

Tant que j'y pense:

www.ecolabels.fr
http://www.globalecolabelling.net

Pour les plus utiles