Marché de travaux - Prix non prévus au BPU

[agglo92]

Bonjour à tous,

Soit un MAPA de travaux conclu sous la forme d'un marché à bons de commande et réglé à prix unitaires.

Le CCAP prévoit que dans le cas où des travaux non prévus au BPU seraient commandés, ils seront réglés conformément aux prix unitaires de ce BPU dans la mesure où ils seraient analogues à des travaux déjà prévus.

Selon vous, est-ce possible d'introduire une telle clause ? Ne devrait-on pas considérer qu'il s'agit d'un prix nouveau au sens de l'article 14 CCAG nécessitant la conclusion d'un avenant ?

Merci d'avance !

[speedy]

Bonjour à tous,

Soit un MAPA de travaux conclu sous la forme d'un marché à bons de commande et réglé à prix unitaires.

Le CCAP prévoit que dans le cas où des travaux non prévus oui c'est le principe même mais avec la précision au BPU ? là y reste que l'avenant , écrit ou pas car votre phrase est incompréhensible pour moi seraient commandés, ils seront réglés conformément aux prix unitaires de ce BPU dans la mesure où ils seraient analogues à des travaux déjà prévus.

Selon vous, est-ce possible d'introduire une telle clause ? Ne devrait-on pas considérer qu'il s'agit d'un prix nouveau au sens de l'article 14 CCAG nécessitant la conclusion d'un avenant ?

Merci d'avance !
de plus comme c'est à BdC y a que la nature qui peut être prévue pas le détail, sinon vous n'avez pas le droit de faire BdC...

[bigfish]

Des travaux non prévus "analogues" (mais donc pas les mêmes) que ceux du BPU, et des prix unitaires identiques pour les deux, ou bien Hum Hum!
Si un prix n'est pas prévu au BPU, c'est avenant direct.

[agglo92]

le BPU prévoit un prix unitaire A pour telle nature de travaux

j'ai une prestation B à faire exécuter mais la prestation B n'est pas prévue dans mon BPU.

heureusement, la prestation B est "analogue" à la prestation A et pourra donc être rémunérée au travers du prix unitaire prévu dans mon BPU pour cette dernière.

voilà ce que prévoit mon CCAP.

selon vous est-ce possible ?

merci !

[Kpiaf]

Suffit de commander une prestation A et de préciser les adaptations nécessaires pour qu'elle devienne une prestation B... Et hop le tour est joué ! ;-)

[agglo92]

Bof, si je commande une prestation A avec adaptations X et Y c'est un peu différent d'une prestation A toute simple. Du coup c'est difficile de justifier le recours au même prix non ?

[bertrand]

Moi non plus je ne comprends pas votre formule.

doit-on comprendre ceci ?

le BPU prévoit de payer 3¤ la brouette de sable.

j'ai besoin de m2 de peinture mais c'est pas prévu au BPU.

ça tombe bien, le m2 de peinture coute exactement le même prix que la brouette de sable.

je me casse donc pas la tête je paye autant de brouettes de sable supplémentaires que de m2 de peinture réalisés.

[agglo92]

ce n'est pas le prix qui est identique mais la nature de la prestation qui serait analogue ou comparable...

[Kpiaf]

Bof, si je commande une prestation A avec adaptations X et Y c'est un peu différent d'une prestation A toute simple. Du coup c'est difficile de justifier le recours au même prix non ?

Suis bien d'accord... Mais c'est pourtant ce que prévoit ta clause ! ;-)

[agglo92]

I know !!!

Mais j'aimerais savoir si ma clause est valable ou pas...

[Kpiaf]

I know !!!
Mais j'aimerais savoir si ma clause est valable ou pas...

Valable pourquoi pas...
Mais elle risque de générer des conflits ne serait-ce que sur l'interprétation du terme "analogue"...
On peut sans doute dire qu'un cheval est analogue à un âne dans la mesure où tous deux sont des équidés mais de là à dire qu'ils ont la même valeur...

[bertrand]

Votre clause au mieux ne servira à rien car personne ne sait l'interpreter et au pire pourrait vous attirer des ennuis en cas de recours.

de plus le CCAG travaux prévoit dèjà des dispositions pour les prestations non prévues initialement.

[agglo92]

je sais, la rédaction est mal fichue... j'arrive en bout de validation et j'aurais bien aimé la faire sauter.

sur ce que prévoit le CCAG, vous (bertrand) estimez donc que ma clause (si tant est que vous la compreniez) relève de l'article 14 du CCAG ? Et que, partant, la rémunération de ma prestation B, analogue à ma prestation A, nécessite de créer un nouveau prix par voie d'avenant ?

merci à tous,

[bertrand]

sur ce que prévoit le CCAG, vous (bertrand) estimez donc que ma clause (si tant est que vous la compreniez) relève de l'article 14 du CCAG ? Et que, partant, la rémunération de ma prestation B, analogue à ma prestation A, nécessite de créer un nouveau prix par voie d'avenant ?

pour ma part c'est comme ça que je procède.

en partant du principe que le montant de ces prestations supplémentaires doit rester accessoire par rapport au montant des autres prestations.

[agglo92]

merci bertrand,