tranche variantées ?

[eb95]

Bonjour

Est-il possible pour un candidat de présenter une composition différente des tranches du marché au titre d'une variante technique ?
ex: une tranche ferme prévoit initialement des travaux dans la salle 1, la TC 1 dans les salles 2,3,4 et la TC 2 dans les salles 5,6...le candidat peut-il faire un mix de tous ça dans une variante et, si on pousse le raisonnement au bout, supprimer des tranches ?

Deuxième question: est-il possible d'intégrer une clause prévoyant que la salle 9 pourra être ajouter à l'une des tranches conditionnelles en fonction de la pertinence du projet technique ?

Merci

[maka88]

si les exigences minimales ne concernent pas l'organisation par tranche et leur contenu alors pourquoi pas une variante!! Mais pas sur leur nature conditionnelle ou non !! cela me semble aller un peu loin. ce n'est pas au candidat de décider ce qui est conditionné ou non. (faire passer une salle d'une TF à une TC, pour une entreprise c'est lui laisser le choix qui revient normalement à ladministration lors de la définition).

Et attention, il faut quand même encadrer un minimum ce genre de variante parce qu'après les offres peuvent devenir trop différentes pour être comparer.

Par contre pour salle 9, je ne vois pas bien. Ou est-elle dans l'offre de base ?

[Raspoutine]

A mon avis il n'esrt pas possible de modifier les tranches sous quelques forme que ce soit, la création des tranches correspond aux contraiontes du maître d'ouvrage souvent liées à des aspects financiers ou fonctionnels, ce n'est pas à l'entreprise de faire votre travail.

Pour la salle 9, vous allez être obligé de faire un avenant qui pourra être assimilé à un bouleversement de l'économie du marché, pourquoi ne pas faire une TC de plus pour l'intégrer dans le DCE, vous pourrez par la suite ne pas l'affermir.

[eb95]

Les tranches sont déjà réparties dans le cahier des charges (un peu à l'image de mon exemple); ça me pose pb de me dire qu'un candidat pourra piocher une salle dans une TC pour en remettre dans une autre...;et ainsi faire baisser son prix sur une tranche.

En fait la salle 9 sort un peu de nulle part elle n'entre pas dans l'offre de base. C'est vrai on pourrait créer une tranche en plus....

[maka88]

je suis moins catégorique que Raspoutine dans le sens ou entre tranche conditionnelle, il est possible que l'entreprise ait une solution pour une meilleure repartition des travaux mais effectivement c'est limite jqment et risqué sur le rendu des offres.

+ 1 pour la salle 9

[Michel]

1) un marché est un contrat d'adhésion ! ! ! (y'as pas de modif possible, sur rien !)
2) comment comparer des offres si chacun y va de sa sauce ?
3) si des observations sont judicieuses, il y a peut-être possibilité de faire une mise au point du marché, voir de modification qui ne remettent pas tout en cause, surtout si vous êtes en MAPA.

[sucrevanillé]

Pourquoi une entreprise souhaite proposer une autre répartition des tranches ? cela lui permet-il des économies d'échelle, par exemple grâce à une meilleure répartition de ses frais fixes ? Et de votre côté, quel est votre logique de découpage : répartition en fonction des travaux prévus dans chaque salle, ou répartition en fonction des priorités d'utilisation (du genre la salle 1 est la plus urgente, les salles 2,3,4 sont moins urgentes, et la salle 9, on ne la fera qu'avec les reliquats éventuels de budget) ? Si votre logique de découpage est clairement expliquée aux entreprises, mais qu'une entreprise ayant répondu à l'offre de base vous propose un autre découpage susceptible de vous convenir car permettant de faire plus avec moins de budget, cela n'a rien de choquant. Reste à voir s'il n'est pas pertinent d'en faire une option sur laquelle tous les candidats seraient amenés à se prononcer. Il faut aussi être attentif sur les clauses administratives pour l'affermissement des tranches, probablement via une mise au point du marché : souvent, les entreprises qui font ce type de proposition cherche à insérer une clause du genre "je vous fais une ristourne sur la tranche ferme à la condition que les TC 1 et 2 soient affermies, sinon la ristourne n'est pas valable". Mais si c'est une pratique assez courante dans les marchés privés, les marchés publics ne fonctionnent pas comme ça.

[eb95]

La logique de découpage est opérationnelle et budgétaire.
La tranche ferme concerne les travaux prioritaires; les autres sont moins prioritaires et sont prévus sur le budget de l'an prochain si on a l'argent.

[bertrand]

Je suis d'accord également pour dire que la logique du découpage en tranche relève du MO notamment en fonction de ses contraintes bugetaires.

Vous prendriez par exemple le risque que le candidat vous propose de regrouper toutes les TC de telle manière que vous soyez obliger de tout faire (une forme de vente forcée).

Pour autant j'entends l'argument des économies d'échelle qui peut se régler de deux autres manières :

- soit par une forme de marché négociée (ce qui permet à tous des candidats de faire des propositions comparables)
- soit sur l'indication claire de vos contraintes d'affermissement : par exemple vous ne disposez que de 1M¤ par an maximum vous pouvez donc indiquer que si TF + TC1 < 1M¤ vous affermirez TC1 tout de suite ou si TC1+ TC2 < 1M¤ vous affermirer les deux TC en même temps.

[Michel]

Astucieux (TC1 affermi si rentre dans le budget de l'année) ; mais en même temps, peut-on s'engager à affermir une TC ?
en première approche je pense que oui.

[R.J]

Astucieux (TC1 affermi si rentre dans le budget de l'année) ; mais en même temps, peut-on s'engager à affermir une TC ?
en première approche je pense que oui.

Ça ne me choque pas non plus ...

L'exécution de chaque tranche conditionnelle est subordonnée à une décision du pouvoir adjudicateur, notifiée au titulaire dans les conditions fixées au marché.

Reste que négocier une modification à la marge de la consistance des tranches .... Ça ne me choque pas non plus ... Si la logique de découpage initiale est budgétaire, ça dépendra de toutes manières des résultats de la consultation, s'il y a à y gagner ...  Si elle est opérationnelle ... Tout dépend de la logique opérationnelle, et de la proposition du soumissionnaire. Si elle correspond en définitive au besoin mieux que le découpage initial (sans le remettre entièrement en cause) .... Pourquoi pas ?

S'il y a négociation, chaque soumissionnaire est en mesure de proposer les modifications permettant d'améliorer le marché. Mais il est vrai que réglementer la chose au stade du niveau d'ouverture de la variante ne serait pas plus mal.

Une question d'ouverture et de fermeture du cahier des charges en fait ...