3 programmes de MOE pour un marché

[molecule54]

Bonjour,

Est-il possible de regrouper dans un seul DCE (1 RC, 1 CCAP et 1 AE) 3 programmes de maîtrise d'oeuvre, sachant que les opérations sont pour la même commune? Nous pensons à cette solution car nous souhaitons le même maître d'oeuvre.

[RV]

3 programmes qui n'ont sans doute pas le même objet.....donc vous scindez les procédures ou vous allotissez si cela fait partie d'une même opération.
Auquel cas, je pense qu'il y a violation des principes du CMP.

[molecule54]

Il y aurait donc violation sachant que ces 3 programmes font partie de la même enveloppe financière? Effectivement, chaque programme a un objet différent.

[RV]

Il y aurait donc violation sachant que ces 3 programmes font partie de la même enveloppe financière? Effectivement, chaque programme a un objet différent.

1 programme = 1 enveloppe financière qui doit être annoncée dès le lancement de la procédure (Cf Loi MOP).
En effet, ça sent la rupture votre histoire.

[lepouch]

Bonjour,

Est-il possible de regrouper dans un seul DCE (1 RC, 1 CCAP et 1 AE) 3 programmes de maîtrise d'oeuvre, sachant que les opérations sont pour la même commune? Nous pensons à cette solution car nous souhaitons le même maître d'oeuvre.

Il suffit d'écrire 1 programme pour 3 batiments ...

[bertrand]

dans la mesure ou les 3 programmes relèvent de la même catégorie d'ouvrage demandent des compétences identiques ça ne me pose pas de problèmes de les regrouper.

il ne s'agirait pas en revanche d'ajouter une opération de bâtiment avec des opérations d'infrastructures ce qui excluerai par exemple les candidats non architectes.

attention aussi, même s'il s'agit de 3 opérations différentes, vous aurez du mal si vous les regroupez dans une seule consultation à justifier que vous ne computez pas les seuils.

[molecule54]

Il ne s'agit que d'opérations de bâtiments et le total des 3 est de 75 900 ¤ HT, donc bien en dessous des seuils de procédures formalisées. Si je réunis ces 3 programmes en un seul, je me posais la question des délais d'exécution qui sont différents pour les 3 ainsi que des dates de début d'exécution; cela pose-t-il un problème?

De même, les éléments de mission ne seront pas les mêmes puisqu'il y a de la construction neuve et de la réhabilitation, et dans la réhabilitation il y a un foyer de personnes âgées d'une part et des maisons individuelles accolées d'autre part. Ma 2e question est : arrivera-t-on à dégager clairement la définition de chaque élément si on réunit tout dans un seul et même programme?

[RV]

Il ne s'agit que d'opérations de bâtiments et le total des 3 est de 75 900 ¤ HT, donc bien en dessous des seuils de procédures formalisées. Si je réunis ces 3 programmes en un seul, je me posais la question des délais d'exécution qui sont différents pour les 3 ainsi que des dates de début d'exécution; cela pose-t-il un problème?

De même, les éléments de mission ne seront pas les mêmes puisqu'il y a de la construction neuve et de la réhabilitation, et dans la réhabilitation il y a un foyer de personnes âgées d'une part et des maisons individuelles accolées d'autre part. Ma 2e question est : arrivera-t-on à dégager clairement la définition de chaque élément si on réunit tout dans un seul et même programme?

C'est bien ce que je disais.
En un seul DCE, c'est l'usine à gaz.
Faîtes 3 marchés de MOE, mieux encadrés et moins risqué.

[bertrand]

Faîtes 3 marchés de MOE, mieux encadrés et moins risqué.

mais c'est moins pratique si on souhaite avoir un seul prestataire.

[le biscuit]

pourquoi pas un marché

avec des lots "techniques" : un lot technique correspondant à un programme


comme ça : un seul maitre d'oeuvre avec des programmes qui restent individualisés dans leur mise en oeuvre.

[RV]

pourquoi pas un marché

avec des lots "techniques" : un lot technique correspondant à un programme


comme ça : un seul maitre d'oeuvre avec des programmes qui restent individualisés dans leur mise en oeuvre.

Oui, mais apparemment ces bâtiments ne relèveraient pas de la même opération. Cette façon de faire ne serait-elle pas contraire à l'obligation de mise en concurrence de chacun des programmes??

[bertrand]

l'obligation de mise en concurrence de chacun des programmes??

C'est quoi cette obligation ?

[molecule54]

Que dois-je faire, je dois le lancer cet aprem et les chefs de projets insistent pour avoir sur ces 3 opérations le même maître d'oeuvre...

Merci d'avance.

[RV]

Que dois-je faire, je dois le lancer cet aprem et les chefs de projets insistent pour avoir sur ces 3 opérations le même maître d'oeuvre...

Merci d'avance.

Peux-tu rappeler si les 3 bâtiments ont un lien entre eux??
Dans la négative, la remarque des ST est plus que limite. Faudrait leur rappeler que ce qu'ils souhaitent va parfois à l'encontre de la législation des MP.

[le biscuit]

Que dois-je faire, je dois le lancer cet aprem et les chefs de projets insistent pour avoir sur ces 3 opérations le même maître d'oeuvre...

Merci d'avance.

je pense que ma solution est très bonne LOL car elle permet d'individualiser tout en regroupant

ainsi tu pourras les mettre en oeuvre séparément ce qui règle tes problèmes d'enveloppes et de délais

la computation des seuils est respectée

réserve : que tu puisses expliquer pourquoi un seul marché avec ces lots techniques : lien architectural entre les 3 opérations par exemple...