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MBC, OS et avenant de régularisation

Démarré par frednetick, Octobre 29, 2008, 10:35:28 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

frednetick

Bonjour

Histoire de remettre un peu d'ordre dans ma tête je souhaiterais comprendre comment faire pour ne pas passer un sale 1/4 d'heure auprès du CL - bénis soient les membres de cette auguste institution.

Soit un MBC avec mini et maxi, AO.

Avenant envisagé dépassant de 40% le montant initial maxi mais travaux déjà fait...

Comment cela aurait-il pu passer? [PS: pas cas d'école mais pas à moi, pffffffffffff]

Un OS qui "prolongerait" les travaux à faire et un avenant de régularisation purement financier?
Je ne sais pas de plus si le montant déjà mandaté était > au maxi (auquel cas la question de la régularisation ne se pose pas, vu qu'il n'y avait plus de marché).

Dans l'enchaînement j'avoue ma complète nullitude.

Loués soient les merveilleux membres de cette assemblée libre qui voudront bien m'éclairer..

merci ; )

tragique_fernand

tu as le choix entre :
- l'avenant mais dans ta situation il bouleverse l'économie générale du marché
- la décision de poursuivre si le marché la prévoit, mais avec la même appréciation que pour l'avenant
- la transaction pour payer les sommes qui excèdent le montant maximum du marché
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yfetrocho

Il reste le marché complémentaire.. si c'était prévu au départ...

Ororo Munroe

Citation de: yfetrocho le Octobre 29, 2008, 10:44:43 AM
Il reste le marché complémentaire.. si c'était prévu au départ...

j'aurais dit ça aussi
mais bon faut que ça soit prévu au départ
et surtout faut rentrer dans les cases de l'article 35.II
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

tragique_fernand

Citation de: Ororo Munroe le Octobre 29, 2008, 11:36:05 AM
j'aurais dit ça aussi
mais bon faut que ça soit prévu au départ
et surtout faut rentrer dans les cases de l'article 35.II
c'est pour cela que j'ai omis de le mentionner :-)
Be free with open-source software - Copain à Linus T, Greg K-H, Alan C, Ingo M, Al V, Thomas G, Andrew M and consorts

yfetrocho

Ben moi j'l'ai dit.. j'omets pas mdr
En plus chuis sur que fred il l'a prévu le marché complémentaire...

Ororo Munroe

tu as une formulation type pour mentionner l'article 35.II ?
steuplait ?
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

yfetrocho

Citation de: Ororo Munroe le Octobre 29, 2008, 05:13:13 PM
tu as une formulation type pour mentionner l'article 35.II ?
steuplait ?
XPDR....
naan j'ai pas ça.. on mentionne ..c'est tout....