Mise au point ou avenant????

[Firdaws51]

Bonjour,

Actuellement dans une procédure d'AO pour un marché préoyant une reconduction. Or, nous avons omis de préciser les modalités de cette reconduction. La notification n'ayant pas encore été faite, nous pensons procéder à une mise au point du marché précisant ces modalités. Mais nous hésitons, cette précision étant une modification du cahier des charges!!! Un avenant à postériori est-il possible? Qu'en pensez-vous?

[tragique_fernand]

Bonjour,

Actuellement dans une procédure d'AO pour un marché préoyant une reconduction. Or, nous avons omis de préciser les modalités de cette reconduction. La notification n'ayant pas encore été faite, nous pensons procéder à une mise au point du marché précisant ces modalités. Mais nous hésitons, cette précision étant une modification du cahier des charges!!! Un avenant à postériori est-il possible? Qu'en pensez-vous?

la mise au point doit avoir lieu avant signature du marché par l'acheteur public puisqu'elle conditionne cette signature :-)

[Firdaws51]

Mais concernant l'objet de la mise au point, à savoir le fait de préciser les modalités de la reconduction du marché (notamment le délai de préavis), cela ne constitue pas une modification substancielle des stipulations du marché? Et dans ce cas la procédure de mise au point est-elle judicieuse?

[acheteur]

Relisez ce qui sit tragique, eh oui c'est tragique.
LA mise au point se fait entre l'attribution et la notif.
et non après la notification!
sinon ça s'appele un avenant.

A votre place je ne ferai rien.
et reconduirai (ou pas) au moins 3 mois avant, ocmme cela se pratique souvent.

[Firdaws51]

J'avais bien compris pour la question de la mise au point avant notification merci!
J'avais juste besoin d'une confirmation quant à la procédure à adopter. Alors mise au point adoptée!
Merci