ZAC : étude ou maîtrise d'oeuvre ?

[mlaure]

Bonjour,

Nous sommes en train d'établir un cahier des charges pour l'élaboration d'une ZAC intégrant les points suivants :
-          élaboration d'un schéma d'aménagement,
-          élaboration du dossier de création,
-          élaboration du dossier loi sur l'eau,
-          élaboration du dossier de réalisation,
-          permis d'aménager.
Je me pose la question de savoir  s'il s'agit d'un simple marché d'étude ou d'un marché de maîtrise d'½uvre

Merci pour vos réponses.

Mlaure

[lepouch]

Marché d'étude à priori.
Les missions de maitrise d'oeuvre sont explicites dans les décrets d'applications de la loi MOP.

[tragique_fernand]

marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage :-)

[mlaure]

AMO, étude ?

c'est la même chose ? c'est du CCAG PI ?

[lepouch]

Oui

[D@vid]

C'est 100 % de l'étude

Même pas de l'AMO à moins qu'il n'y ait une réelle assistance par rapport à d'autres futurs marchés ( MOE , travaux ,etc...)

Et si vous appelez ça de l'AMO ça pourrait être génant si vous voulez leur confier par la suite la maitrise d'oeuvre ( après consultations , cela va de soi..)

pour info la maitrise d'oeuvre est aussi gérer par le CCAG PI

[mlaure]

L'équipe qui fera l'étude, pourra t-elle éventuellement soumissionner au marché de maîtrise d'oeuvre lancé par la suite ?

[speedy]

pour moi c'est oui

[shorty]

Bonjour,

Nous sommes en train d'établir un cahier des charges pour l'élaboration d'une ZAC intégrant les points suivants :
-          élaboration d'un schéma d'aménagement,
-          élaboration du dossier de création,
-          élaboration du dossier loi sur l'eau,
-          élaboration du dossier de réalisation,
-          permis d'aménager.
Je me pose la question de savoir  s'il s'agit d'un simple marché d'étude ou d'un marché de maîtrise d'½uvre

Merci pour vos réponses.

Mlaure

Pour l'élaboration rien à dire c'est de l'étude
Qu'est ce que vous entendez par permis d'aménagager ?
Ca porte à confusion le permis doit être déposer par l'aménageur ? Non ?

Ensuite vous pouvez choisir dès à présent, si vous voulez interdire l'équipe qui fera l'étude de se porter candidat à la maitrise d'oeuvre