reconduction d'un marché avec option au sens du CMP

[jéjé]

Soit un marché visant à la réalisation d'un audit réglementaire annuel (pour faire annuellement le point sur la conformité de nos activités en regard de la réglementation), reconductible chaque année, avec en option (au sens CMP) la réalisation d'une veille réglementaire (sorte de SAV réglementaire durant un an).

Si le marché est passé pour un an, reconductible 3 fois, le PA a-t-il le droit selon vous, à chaque reconduction, de retenir ou non l'option... ? ou si il l'a retenue à la notification, il est contraint de la retenir à chaque reconduction ?

Merci pour vos avis...

[Kpiaf]

Selon moi, si l'option (PSE) a été levée lors de l'attribution du marché, elle fait partie intégrante du marché ; vous ne pouvez donc plus l'extraire de votre marché sauf à prévoir un avenant en moins.

[Djibee]

Je penche dans le même sens que Kpiaf, l'option est demandée et est utile en tant qu'option au stade de la consultation...une fois que le marché est signé, il constitue un tout.

[jéjé]

Merci bcp, votre raisonnement me parait effectivement logique.